Conseil municipal du 2024-07-11

17 délibérations - Rapport d’activités 2023 SMEMN - Désignation du lauréat de l’Appel à Projet Arçonnerie - Création d’une chaufferie biomasse et d’un réseau de chaleur urbain - Projet de toitures photovoltaïques bâtiments CTM et Espace Milhès - SPL Agence Régionale Energie Climat (AREC) Création de filiale - SPL Agence Régionale Energie Climat (AREC) Occitanie – Augmentation de capital - Transfert du bail de la Société Free Mobile à la Société One To - Rapport annuel d’activités 2023 GRDF - Convention de traitement des eaux usées de la Zone d’Activité des Portes du Tarn - Cession entrez la Commune et la SNCF réseau - Désignation d’un représentant - Alinéation d’une parcelle cadastrée section B n° 230 sise rue Izarié et Place Jeanne d’Arc - Renouvellement d’adhésion au groupement de commande porté par le SDET Achat et valorisation d’énergies, achat de fournit - Contrats d'apprentissage - Création d’emplois vacataires - Pôle Réussite éducative et Rayonnement - Création d’emplois vacataires tous services - Tableau des effectifs - Mise à jour - Création des emplois non permanents