CM

11 juillet 2024

Saint-Sulpice-la-Pointe 17 délibérations

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délibérations

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Environnement

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Autres decisions

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Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (17)

Environnement 7 délibérations

Création d’une chaufferie biomasse et d’un réseau de chaleur urbain

SPL Agence Régionale Energie Climat (AREC) Création de filiale

SPL Agence Régionale Energie Climat (AREC) Occitanie – Augmentation de c'apital

Convention de traitement des eaux usées de la Zone d’Activité des Portes du Tarn

Cession entrez la Commune et la SNCF réseau - Désignation d’un représentant

Renouvellement d’adhésion au groupement de commande porté par le SDET Achat et valorisation d’énergies, achat de fournitures, de services ou de travaux en matière d’efficacité énergétique

Tableau des effectifs — Mise à jour

Autres decisions 5 délibérations

Rapport d’activités 2023 SMEMN

Désignation du lauréat de l’Appel à Projet Arçonnerie

Projet de toitures photovoltaïques bâtiments CTM et Espace Milhès

Rapport annuel d’activités 2023 GRDF

Contrats dapprentissage

Ressources humaines 3 délibérations

Création d’emplois vacataires — Pôle Réussite éducative et Rayonnement

Création d’emplois vacataires tous services

Création des emplois non permanents

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Transfert du bail de la Société Free Mobile à la Société One To

Alinéation d’une parcelle cadastrée section B n° 230 sise rue Izarié et Place Jeanne d’Arc

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