11 juillet 2024
17
délibérations
7
Environnement
5
Autres decisions
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Création dune chaufferie biomasse et dun réseau de chaleur urbain
SPL Agence Régionale Energie Climat (AREC) Création de filiale
SPL Agence Régionale Energie Climat (AREC) Occitanie Augmentation de c'apital
Convention de traitement des eaux usées de la Zone dActivité des Portes du Tarn
Cession entrez la Commune et la SNCF réseau - Désignation dun représentant
Renouvellement dadhésion au groupement de commande porté par le SDET Achat et valorisation dénergies, achat de fournitures, de services ou de travaux en matière defficacité énergétique
Tableau des effectifs — Mise à jour
Rapport dactivités 2023 SMEMN
Désignation du lauréat de lAppel à Projet Arçonnerie
Projet de toitures photovoltaïques bâtiments CTM et Espace Milhès
Rapport annuel dactivités 2023 GRDF
Contrats dapprentissage
Création demplois vacataires — Pôle Réussite éducative et Rayonnement
Création demplois vacataires tous services
Création des emplois non permanents
Transfert du bail de la Société Free Mobile à la Société One To
Alinéation dune parcelle cadastrée section B n° 230 sise rue Izarié et Place Jeanne dArc
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