27 juin 2024
35
délibérations
9
Autres decisions
9
Finances & Budget
7
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (35)
Modification APCP Route de Lavaur
Modification APCP salle Polyespace
Compte de gestion 2023 COMMUNE
BP Affectation des résultats 2023 COMMUNE
BA Assainissement Compte de gestion 2023
BA Assainissement Affectation des résultats 2023
BA Lotissement Montauty Compte de gestion 2023
Lancement du dispositif « Permis de planter » - Charte Commune - Demandeur
Convention entre le Conseil Départemental du Tarn et la Commune Dispositif Chéquier Collégien
BP Compte administratif 2023 COMMUNE
BP Budget supplémentaire 2024 COMMUNE
BA Assainissement Compte administratif 2023
BA Assainissement Budget supplémentaire 2024
BA Lotissement Montauty Compte administratif 2023
BA Lotissement Montauty Budget supplémentaire 2024
Groupe scolaire Paulin Approbation du projet rénovation énergétique et du plan financement
Subvention exceptionnelle Amicale des Sapeurs-Pompiers
Subvention exceptionnelle Boxing club 81
DL — 240627-071 Aménagement dun local téléconsultation médicale Convention de partenariat financier avec la CCTA
Aménagement Route de Lavaur — Piste cyclable Demande de financement DSIL
Cession de micro — parcelle cadastrée s'ection B n° 34 au groupe C'ELLNEX Modification
Convention de servitudes entre ENEDIS et la Commune au profit de la Société Orange Canalisation souterraine
TERÉGA projet « Reva » — Bilan de concertation publique canalisation souterraine
Plaine de Borde Grande Projet de ZAC — Objectifs et modalités de la concertation
Convention de partenariat entre ENEDIS et la Commune Aménagement esthétique de postes distribution publique
Modification APCP Rue du C. Beaumont
BA SPIC Énergies Renouvelables Compte Gestion 2023
BA SPIC Énergies Renouvelables Compte Administratif 2023
BA SPIC Énergies Renouvelables Affectation des résultats 2023
BA SPIC Énergies Renouvelables Budget Supplémentaire 2024
BA Transport Urbain Compte de gestion 2023
BA Transport Urbain Compte administratif 2023
BA Transport Urbain Budget supplémentaire 2024
Subvention exceptionnelle USSS Football
Régime indemnitaire des agents de Police Municipale
📬 Suivre Saint-Sulpice-la-Pointe
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.