Conseil municipal du 2024-06-27

Modification APCP Route de Lavaur

Modification APCP salle Polyespace

Compte de gestion 2023 COMMUNE

BP Affectation des résultats 2023 COMMUNE

BA Assainissement Compte de gestion 2023

BA Assainissement Affectation des résultats 2023

BA Lotissement Montauty Compte de gestion 2023

Lancement du dispositif « Permis de planter » - Charte Commune - Demandeur

Convention entre le Conseil Départemental du Tarn et la Commune Dispositif Chéquier Collégien

BP Compte administratif 2023 COMMUNE

BP Budget supplémentaire 2024 COMMUNE

BA Assainissement Compte administratif 2023

BA Assainissement Budget supplémentaire 2024

BA Lotissement Montauty Compte administratif 2023

BA Lotissement Montauty Budget supplémentaire 2024

Groupe scolaire Paulin – Approbation du projet rénovation énergétique et du plan financement

Subvention exceptionnelle Amicale des Sapeurs-Pompiers

Subvention exceptionnelle Boxing club 81

Modification APCP Rue du C. Beaumont

BA SPIC Énergies Renouvelables Compte Gestion 2023

BA SPIC Énergies Renouvelables Compte Administratif 2023

BA SPIC Énergies Renouvelables Affectation des résultats 2023

BA SPIC Énergies Renouvelables Budget Supplémentaire 2024

Cession de micro — parcelle cadastrée section B n° 34 au groupe CELLNEX Modification

DL — 240627-071 Aménagement d’un local téléconsultation médicale Convention de partenariat financier avec la CCTA

Aménagement Route de Lavaur — Piste cyclable – Demande de financement DSIL

Convention de servitudes entre ENEDIS et la Commune au profit de la Société Orange Canalisation souterraine

TERÉGA projet « Reva » — Bilan de concertation publique canalisation souterraine

Plaine de Borde Grande – Projet de ZAC — Objectifs et modalités de la concertation

Convention de partenariat entre ENEDIS et la Commune Aménagement esthétique de postes distribution publique

BA Transport Urbain Compte de gestion 2023

BA Transport Urbain Compte administratif 2023

BA Transport Urbain Budget supplémentaire 2024

Subvention exceptionnelle USSS Football

Régime indemnitaire des agents de Police Municipale