Conseil municipal du 2024-02-29

Budget Principal 2024

Fiscalité directe locale

Budget Annexe Assainissement — Budget Primitif 2024

Budget Annexe Lotissement Montauty — Budget Primitif 2024

Demande de subvention Opération renouvellement urbain sites du Polyespace et pôle échanges multimodal secteur gare

Approbation du plan de financement prévisionnel projet restructuration salle Polyespace

Approbation plan financement prévisionnel projet restructuration salle Polyespace

Convention territoriale globale CCTA financement formations BAFA et BA

Admission en non — valeur de produits irrécouvrables

DL — 240229-026 Approbation du Règlement Local de Publicité (RLP)

Délaissement de l’emplacement réservé n° 7

Convention opérationnelle tripartite pour le « Secteur Gare » avec EPF CCTA et COMMUNE

Mise en place des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR)

Indemnités du Maire et des Adjoints

Convention Fédération Régionale des MJC (FRMJC) et Commune Avenant n° 5

Budget Annexe Service Public Industriel et Commercial (SPIC) Énergies Renouvelable Budget Primitif 2024

Adhésion à la centrale d’achat du Réseau des Acheteurs Hospitaliers (RESAH)

Acquisition parcelle cadastrée section E n° 2168 Lotissement En Barthet 1 Impasse du Pâturage

Budget Annexe Transport Urbain — Versement d’une subvention d’équilibre

Budget Annexe Transport Urbain — Budget Primitif 2024

Garantie emprunt Tarn Habitat Projet de construction 11 logements sociaux Chemin d’Embrouysset

Convention SMICTOM — MAD terrain opération broyage branchages

Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S) Versement d’une subvention d’équilibre

Désignation d’un membre titulaire à la commission municipale Urbanisme

Délégation du Conseil municipal au Maire

Règlement Intérieur du personnel communal – Modification