23 janvier 2024
11
délibérations
4
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
2
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Convention entre OMEDYS, TELEMEDICAL SOLUTION et Commune Téléconsultations médicales
D'ébat dOrientations Budgétaires 2024
Établissement dun périmètre de lutte contre les termites
Éclairage public — Convention entre la SCI Rigal, le SDET et la Commune
Aliénation parcelles cadastrées A 975, 1036, 1038 sises lieu-dit Molétrincade
Ouverture dune enquête publique en vue de la cession du chemin rural n° 23 lieudit Les Barthes
Bilan des acquisitions et des cessions de la Commune de lannée 2023
Convention de servitudes entre ENEDIS et Commune Canalisation souterraine au lieudit Molétrincade
Fixation du nombre dadjoints au Maire — Élection et nomination d'un adjoint
Contrat de Délégation de Service Public Assainissement Avenant N°6
Rétrocession voies, réseaux, espaces verts du lotissement Lenguillère Société RIGAL au profit de la Commune
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