3 juillet 2023
32
délibérations
11
Environnement
7
Finances & Budget
5
Autres decisions
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Délibérations (32)
Désignation dun Arrêt du Schéma Directeur des Eaux Pluviales et ouverture dune enquête publique et dune enquête parcellaire
Instauration dune obligation réelle environnementale (ORE) pour la conservation de lAgrion de Mercure sur la parcelle communale cadastrée section ZD n° 49
Modification dune convention de servitudes entre la Commune et la Société TEREGA Canalisations de gaz naturel - Canalisation DN 200 Villariès-Albi Parcelles cadastrées section ZH n° 35 et n° 38 s
Modification dune convention de servitudes entre la Commune et la Société TEREGA Canalisations de gaz naturel - Canalisation DN 200 Villariès-Albi Parcelles cadastrées ZK n° 17, n° 18 et n° 28 sise
Tableau des effectifs : Modification de la durée hebdomadaire dun emploi permanent par transformation
Services publics dassainissement collectif et des eaux pluviales - Choix du mode de gestion
Convention de servitudes entre ENEDIS et la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe - Canalisation souterraine rue du Capitaine Beaumont pour projets photovoltaïques sur les toitures du Centre Technique et
Convention de servitudes entre ENEDIS et la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe Installation dun poste de transformation rue du Capitaine Beaumont pour projets photovoltaïques sur les toitures de l
Tableau des effectifs : Création dun emploi permanent à temps complet - Catégorie C
Tableau des effectifs : Création demplois non permanents
Tableau des effectifs : Mise à jour
Institution dune taxe annuelle sur les friches commerciales
Subvention aux C'oopératives des écoles
Subventions exceptionnelles aux associations - Croque ta forêt
Subventions exceptionnelles aux associations - Tempo Gym
Subventions exceptionnelles aux associations La Croix Rouge
Demande de subventions au titre du Fonds de c'oncours 2023 de la Communauté de Communes Tarn-Agout : Investissement
Convention de financement dans le c'adre du Fonds dinnovation pédagogique : Ecole L'ouisa Paulin
Présentation du Schéma Directeur de lAssainissement
Contrats dapprentissage
Contrat Bourg Centre Occitanie : Avenant n° 1
Dénomination de la nouvelle voie desservant le lotissement Les Demeures de la Pointe Chemin dEmbrouysset
Exploitation du cinéma « le Séjéfys » : Choix du mode de gestion
Acquisition parcelles cadastrées section A n° 897 et n° 950, sises au lieudit Moletrincade - Propriété MOULIN
Acquisition parcelles cadastrées section A n° 896, n° 3135 et n° 3140, sises au lieudit Moletrincade - Propriété SAS MARQUEFAVE et SAS RITA
Convention de servitudes entre ENEDIS et la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe Modification Canalisation souterraine rue du gendarme Godefroid pour projet dombrières photovoltaïques sur le parkin
Marché de Restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire : Analyse des offres et choix des candidats
Création demplois de vacataires au Pôle Enfance Jeunesse et Réussite éducative
Subventions exceptionnelles aux associations - Basket-Club (BCSS81)
Convention triennale entre le Conseil départemental, le Collège Pierre s'uc et la Commune de Saint-S'ulpice-la-Pointe : Mise à disposition des installations sportives
Création demplois de vacataires tous services
Renouvellement du contrat dobligations de service public pour lexploitation et la gestion de services de mobilité entre la Commune de Saint- Sulpice-la-Pointe et la Société Publique Locale « Dun p
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