CM

3 juillet 2023

Saint-Sulpice-la-Pointe 32 délibérations

32

délibérations

11

Environnement

7

Finances & Budget

5

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (32)

Environnement 11 délibérations

Désignation d’un Arrêt du Schéma Directeur des Eaux Pluviales et ouverture d’une enquête publique et d’une enquête parcellaire

Instauration d’une obligation réelle environnementale (ORE) pour la conservation de l’Agrion de Mercure sur la parcelle communale cadastrée section ZD n° 49

Modification d’une convention de servitudes entre la Commune et la Société TEREGA – Canalisations de gaz naturel - Canalisation DN 200 Villariès-Albi – Parcelles cadastrées section ZH n° 35 et n° 38 s

Modification d’une convention de servitudes entre la Commune et la Société TEREGA Canalisations de gaz naturel - Canalisation DN 200 Villariès-Albi – Parcelles cadastrées ZK n° 17, n° 18 et n° 28 sise

Tableau des effectifs : Modification de la durée hebdomadaire d’un emploi permanent par transformation

Services publics d’assainissement collectif et des eaux pluviales - Choix du mode de gestion

Convention de servitudes entre ENEDIS et la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe - Canalisation souterraine rue du Capitaine Beaumont pour projets photovoltaïques sur les toitures du Centre Technique et

Convention de servitudes entre ENEDIS et la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe – Installation d’un poste de transformation rue du Capitaine Beaumont pour projets photovoltaïques sur les toitures de l’

Tableau des effectifs : Création d’un emploi permanent à temps complet - Catégorie C

Tableau des effectifs : Création d’emplois non permanents

Tableau des effectifs : Mise à jour

Finances & Budget 7 délibérations

Institution d’une taxe annuelle sur les friches commerciales

Subvention aux C'oopératives des écoles

Subventions exceptionnelles aux associations - Croque ta forêt

Subventions exceptionnelles aux associations - Tempo Gym

Subventions exceptionnelles aux associations La Croix Rouge

Demande de subventions au titre du Fonds de c'oncours 2023 de la Communauté de Communes Tarn-Agout : Investissement

Convention de financement dans le c'adre du Fonds d’innovation pédagogique : Ecole L'ouisa Paulin

Autres decisions 5 délibérations

Présentation du Schéma Directeur de l’Assainissement

Contrats d’apprentissage

Contrat Bourg Centre Occitanie : Avenant n° 1

Dénomination de la nouvelle voie desservant le lotissement Les Demeures de la Pointe Chemin d’Embrouysset

Exploitation du cinéma « le Séjéfy’s » : Choix du mode de gestion

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Acquisition parcelles cadastrées section A n° 897 et n° 950, sises au lieudit Moletrincade - Propriété MOULIN

Acquisition parcelles cadastrées section A n° 896, n° 3135 et n° 3140, sises au lieudit Moletrincade - Propriété SAS MARQUEFAVE et SAS RITA

Convention de servitudes entre ENEDIS et la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe – Modification – Canalisation souterraine rue du gendarme Godefroid pour projet d’ombrières photovoltaïques sur le parkin

Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Marché de Restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire : Analyse des offres et choix des candidats

Création d’emplois de vacataires au Pôle Enfance Jeunesse et Réussite éducative

Sport 2 délibérations

Subventions exceptionnelles aux associations - Basket-Club (BCSS81)

Convention triennale entre le Conseil départemental, le Collège Pierre s'uc et la Commune de Saint-S'ulpice-la-Pointe : Mise à disposition des installations sportives

Ressources humaines 1 délibération

Création d’emplois de vacataires tous services

Transport & Mobilité 1 délibération

Renouvellement du contrat d’obligations de service public pour l’exploitation et la gestion de services de mobilité entre la Commune de Saint- Sulpice-la-Pointe et la Société Publique Locale « D’un p

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