25 mai 2023

Principe de cession micro — parcelles cadastrées sections B n° 2917, B n° 2919, ZB n° 34 et Z n° 124 au groupe CELLNEX

Désignation du Maitre d’œuvre pour la reconstruction du Polyespace

Adoption du plan d’alignement rue du Capitaine Beaumont

Convention entre la SCI BMH et la Commune : Transfert de voirie, trottoirs et réseaux après réalisation des travaux de l’impasse Louisa Paulin

Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement : Expérimentation

Règlement intérieur du personnel communal : Modifications

Subvention exceptionnelle aux associations - RCS XV

Subvention exceptionnelle aux associations - Handball Club

Transfert dans le domaine public des voies des lotissements En Barthet 1 : Impasse du Pâturage et En Barthet 2 : Rue des Moissons

Convention Conseil Départemental du Tarn / Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe : Dispositif Chéquier Collégien

Désignation d’un membre titulaire à la commission municipale « Administration Générale / Prévention Sécurité »

Tableau des effectifs : création d’un emploi permanent – Catégorie C – Filière police municipale

Charte d’utilisation des outils informatiques : Modifications

Convention de mise à disposition des minibus entre la Commune de Saint-S'ulpice-la-Pointe et les associations : Modification