12 avril 2023

Bilan des cessions et des acquisitions de la Commune - Année 2022

Acquisition parcelles A n° 2264 et n° 2265 à Molétrincade - Propriété CAZOT

Acquisition parcelles A n° 2178 et B n° 3578 à La Gravière - Propriété SNCF

Convention de servitudes entre ENEDIS et la Commune - Canalisation souterraine rue du Gendarme Godefroid

Annexe — Canalisation souterraine rue de la Loubatière

Schéma D'irecteur Immobilier et Energétique (SDIE) du patrimoine bâti réponse à l’appel à c'andidatures l'ancé par l’Agence de la Transition Ecologique (ADEME) en l'ien avec la Banque des territoires et l

Budget Principal Commune — Affectations des résultats 2022

Budget Principal Commune — Budget primitif 2023

Fiscalité directe locale 2023

Subventions aux associations – 2023

BA Assainissement Budget primitif 2023

BA Montauty Budget primitif 2023

Convention de servitudes entre ENEDIS et la Commune - Canalisation souterraine rue du Capitaine Beaumont

Modification d’autorisation de programme et crédits de paiement (AP / CP) – Travaux de dimensionnement du réseau d’eau potable et de réfection de voiries Route de Lavaur

Requalification de la rue du Capitaine Beaumont - Ouverture d’une AP / CP

052 BA Énergies Renouvelables Budget primitif 2023

Dons en nature aux associations

Modification d’une autorisation de programme et crédits de paiement (AP / CP) - Restructuration de la salle Polyespace

BA Assainissement Affectation des résultats

BA Montauty Affectation des résultats 2022

Règlement Local de Publicité — Bilan de concertation et arrêt du Règlement

Convention de servitudes entre ENEDIS et la Commune - Installation d'un poste de transformation rue du Gendarme Godefroid

Convention de servitudes entre ENEDIS et la Commune - Installation d'un poste de transformation rue de la Loubatière

Versement d’une subvention d’équilibre CCAS

Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées - Présentation du compte-rendu des activités 2022

Versement d’une subvention d’équilibre — BA Transports urbains

BA Transport Urbain Budget primitif 2023