Conseil municipal du 2023-01-30

Saint-Sulpice-la-Pointe 30 janvier 2023 10 délibérations
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Autres decisions

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Environnement

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Finances & Budget

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Désignation d’un membre titulaire à la commission municipale Urbanisme - Désignation représentant SPL AREC Occitanie - Acquisition des parcelles B n° 2248 et n° 2250 - Propriété RAVARY - Débat sur les orientations du Règlement Local de Publicité - Marché de renouvellement des prestations d’assurances Analyse des offres et choix des candidats - SDET Convention de remboursement de la contribution éclairage public selon un financement Intracting - Budget Principal Budget Annexe ÉNERGIES RENOUVELABLES remboursement de frais de personnel - SDIS convention pour favoriser la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires - Convention de partenariat « Un arbre pour demain » et contrat d’application Pierre FABRE SA - Création d'un Centre public de Santé Adhésion au GIP Ma Santé Ma Région

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 3 délibérations

Désignation représentant SPL AREC Occitanie

Débat sur les orientations du Règlement Local de Publicité

SDIS convention pour favoriser la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires

🌱 Environnement 2 délibérations

Acquisition des parcelles B n° 2248 et n° 2250 - Propriété RAVARY

Budget Principal Budget Annexe ÉNERGIES RENOUVELABLES remboursement de frais de personnel

💶 Finances & Budget 2 délibérations

Marché de renouvellement des prestations d’assurances Analyse des offres et choix des candidats

SDET Convention de remboursement de la contribution éclairage public selon un financement Intracting

🛡️ Sécurité 1 délibération

Désignation d’un membre titulaire à la commission municipale Urbanisme

🤝 Vie associative 1 délibération

Convention de partenariat « Un arbre pour demain » et contrat d’application Pierre FABRE SA

❤️ Social & Santé 1 délibération

Création d'un Centre public de Santé Adhésion au GIP Ma Santé Ma Région

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