27 septembre 2022

Rapport annuel d’activités 2021 — Société Publique Locale (SPL) Agence Régionale d’Aménagement et de la Construction Occitanie

Acquisition foncière d’une partie de terrain de la parcelle cadastrée section B n° 1 823 – sise chemin d’Embrouysset et chemin du Bousquet

Rétrocession d’une partie de la RD 988 du Conseil Départemental du Tarn au profit de la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe

Reconstruction du Polyespace — Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe et la Société Publique Locale (SPL) Agence Régionale Aménagement Construc

Acquisition foncière d’une partie de terrain de la parcelle cadastrée section E n° 2 347 sise 1006 chemin du camping

Acquisition foncière – Lieu — dit « Montauty » parcelle cadastrée ZO n° 60

Cessions des Chemins ruraux n° 40 s'is l'ieudit « Pelleport » et n° 53 s'is l'ieudit « Puech de N'orte »

Convention de servitudes entre ENEDIS et la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe – canalisation souterraine sise Montauty : Modification d’une convention

Rapport annuel d’activités 2021 — Société Publique Locale (SPL) Agence Régionale d’Energie Climat Occitanie

Travaux de dissimulation de réseaux en régime urbain (BT sur P0008 Molétrincade – rue du Capitaine BEAUMONT) par le Syndicat Départemental dEnergies du Tarn

Convention de servitudes entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe et la Société TEREGA - Canalisations de gaz naturel - Canalisation DN 200 Villaries-Albi – parcelles cadastrées section ZK n° 17, 1

Convention de financement avec l’Etat dans le c'adre du Fonds Friches - Création d'un nouveau quartier sur le s'ite de l'ancienne Arçonnerie Française

Rapport annuel d’activités du délégataire 2021 - SUEZ Eau France

Convention de servitudes entre la Commune deSaint-Sulpice-la-Pointe et la Société TEREGA - Canalisations de gaz naturel - Canalisation DN 200 Villaries-Albi – parcelles cadastrées section ZH n° 35 et

Habilitation du Maire à signer un protocole d’accord transactionnel entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe, la SMACL Assurances et la Société ENEDIS

Demande de subvention au titre du Fonds de C'oncours 2022 de la Communauté de Communes Tarn-Agout - S'ection de Fonctionnement

Demande de subvention au titre du Fonds de C'oncours 2022 de la Communauté de Communes Tarn-Agout - S'ection d’Investissement

Budget Principal 2022 : Décision modificative - n° 1 / 2022

Règlement Intérieur du Conseil Municipal – Modificatif

Création de postes contractuels non permanents

Contrat d’apprentissage

Ressources Humaines — Habilitation à signer un protocole transactionnel

Habilitation du Maire à signer un protocole d’accord transactionnel entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe, la Société Evasion Paysage et M. MORISSET

Enquête publique en vue de l’intégration dans le domaine public des voiries et espaces verts des lotissements dit « En Barthet 1 » et « En Barthet 2 »

Installation d’ombrières solaires photovoltaïques sur les parkings de l’Ecole et Gymnase Henri MATISSE, de Moletrincade situé rue du Gendarme GODEFROID et de la rue de la Loubatière - Sélection de la