Conseil municipal du 2022-07-07

Rapport annuel d'activités 2021 SMEMN 81

Convention entre le Conseil Départemental du Tarn et Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe - dispositif chéquier collégien 2022-2023

Charte télétravail

Adhésion de la Commune au protocole — Participation citoyenne

Approbation de la division foncière parcelle cadastrée section ZL n° 38

Acquisition foncière d'uen partie de parcelle sise Chemin des Pescayrès

Conv Cne SPLA Les Portes du Tarn gestion écolo ruisseaux Agrion de mercure

Mise à jour Tableau des effectifs

Lancement procédure de cession partielle chemin rural Cante crabe

Convention de servitudes entre ENEDIS et la Cne canalisation souterraine sise Paliayrols

Reconstruction du Polyespace — approbation du programme général et du montant prévisionnel de l'opération

Reconstruction du Polyespace — Jury de concours de maîrise d'oeuvre

Convention de partenariat dans le cadre du programme - Petites Villes de Demain - entre ENEDIS et la Commune de Saint-Sulpice

Convention entre la Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe et les Organismes ou Associations extérieures mise à disposition des grands jeux en bois

Convention de partenariat entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe et les commerçants et les producteurs

Adhésion de la Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe à l'association Rallumons l'étoile

Création d'emplois non permanents

Création d'emplois vacataires tous services

Transport Avenant n° 8 SPL D'un point à l'autre reconduction

Conseil d'adm° CCAS remplacement et nomination membre

Création d'emplois vacataires au sein du Pôle enfance

Délégation CDG 81 dispo AVDHAS