CM

14 décembre 2021

Saint-Sulpice-la-Pointe 10 délibérations

10

délibérations

4

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Finances & Budget 4 délibérations

Subventions exceptionnelles aux associations- ECOlibris, ARCB et ASTRONUTS

Demande de subvention au titre du Fonds de c'oncours 2021, Communauté de Communes Tarn-Agout (CCTA) – s'ection d’investissement

Autorisation pour le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement préalablement au vote du budget primitif 2022

Budget Principal 2021 : Décision modificative n° 2 / 2021

Autres decisions 2 délibérations

Convention entre la Communauté de Communes Tarn-Agout (CCTA) et la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe : Modalités administratives et financières des opérations d’investissement entrant dans le program

Convention entre la Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe « Médiathèque La Bastide » et l’EHPAD « Cécile BOUSQUET » à Bessières

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Avenant n° 2 à la convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) de Saint-Sulpice-la-Pointe / la Fédération Régionale des

Avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d’animation et d’accompagnement de projet entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe et la Fédération Régionale des Maisons des Jeunes et de la Culture (FRM

Environnement 1 délibération

Avenant n° 5 au contrat d’affermage du service public d’assainissement collectif à SUEZ Eau France

Ressources humaines 1 délibération

Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement : modification

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