Conseil municipal du 2021-11-10

Rapport annuel d’activité du délégataire 2020 SUEZ Eau France

Appel à Manifestation d’intérêt spontanée pour l’occupation du domaine public communal – installations panneaux photovoltaïques sur le bâtiment Ecole Louisa PAULIN

Rapport annuel d’activité 2020 – Société Publique Local (SPL) Agence Régionale d’Energie Climat (AREC) Occitanie

Cessions de parcelles communales – Lotissement Montauty : conditions et caractéristiques de la vente des lots

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Société FONCIER Conseil SNC : Projet Urbain Partenarial (PUP) Lotissement « Les Verts Jardins » Résiliation

Tableau des effectifs : création d’un emploi permanent Catégorie C

Tableau des effectifs : création d’emplois permanents par transformation

Nouveau Projet Éducatif Territorial 2021 - 2024

Rapport annuel d’activités 2020 – Syndicat Mixte Intercommunal de Collecte et Traitement des Ordures ménagères (SIMCTOM)

Adhésion à la Coopérative SCIC — SAS Energies Citoyennes Ouest Tarn 81 (Ecot 81)

Dénomination de voie du lotissement Montauty : Impasse Montauty

Admissions en non-valeur

Charte qualité « Plan mercredi» et Convention relative à la mise en place d’un Projet Éducatif Territorial « Plan mercredi »

Demande de subvention au titre du Fonds de concours 2021 de la Communauté de Communes Tarn-Agout (CCTA) Section de fonctionnement

Demande de subvention au titre de Fonds de concours 2021 de la Communauté de Communes Tarn-Agout (CCTA) Section d’investissement

Budget Principal 2021 : Décision modificative n° 1 / 2021

Budget Annexe Assainissement 2021 : Décision modificative n° 1 / 2021

Centre Communal d’Action Sociale – EHPAD « Résidence retraite chez Nous » - Réalisation d’emprunt

Reconduction de la convention avec l’association Média-Tarn pour le dispositif « École et Cinéma » 2021 / 2022 : Contribution Financière Municipale Annuelle (CFMA)