28 septembre 2021

Rapport annuel d’activités 2019 — Syndicat Mixte Intercommunal de Collecte et Traitement des Ordures Ménagères (SMICTOM)

Création d’une servitude de passage au profit de M. SAUR Jean-Pierre

Admissions en non-valeur

Contrat d’apprentissage

Convention entre le Conseil Départemental du Tarn et la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe : Dispositif Chéquier Collégien 2021-2022 : avenant n° 1

Avenant au contrat bail entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / Société On Tower France - transfert des droits d’occupation de l’immeuble sis Chemin des Nauzes

Acquisition d’une portion de l’Emplacement Réservé n° 33 relatif à l’élargissement du Chemin des Pescayres

Réhabilitation du bâtiment Polyespace : Approbation du programme technique détaillé et du montant prévisionnel de l’opération

Réhabilitation du bâtiment Polyespace : Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe et la Société Publique Locale (SPL) Agence Régionale Aménagement

Réhabilitation du bâtiment Polyespace : Jury de concours de maîtrise d’œuvre

Rapports annuels d’activités 2019 et 2020 - Syndicat Mixte des Eaux de la Montagne Noire (SMEMN)

Accord de principe sur le transfert dans le domaine public des voiries, réseaux et équipements communs des « Maisonnettes de Jeanne » sis Rue Jeanne de Boulogne : Convention entre la Société ALTERNATI

Règlement d’accès à bord du réseau urbain « Le Sulpicien » : modifications

Révision du Plan de Prévention des Mouvements des Berges – Avis de la Commune

Transports en commun – contrat d’obligation de service public entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe et la Société Publique Locale « D’un point à l’autre » - avenant n° 7 : mise à jour du contrat

Convention de Partenariat entre la Commune de Saint-S'ulpice-la-Pointe / l’Association Algorithme / le Collège Pierre S'UC / l’Association Départementale pour le Développement des Arts (ADDA) du Tarn -