Conseil municipal du 2021-07-06

Rapport annuel d’activités du délégataire 2019 - SUEZ Eau France

Tableau des effectifs : création d’emplois non permanents

Tableau des effectifs : suppression / création d’un poste permanent de catégorie A

Tableau des effectifs : mise à jour

Réseau d’alimentation en eau brute

Rapports annuels d’activités de la Société Publique Locale (SPL) de transport « D’un point à l’autre » année 2019-2020 et « le Sulpicien » année 2018-2020

Transports en commun – contrat d’obligation de service public entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe et la Société Publique Locale « D’un point à l’autre » - avenant n°6 : reconduction du contrat

Redevance d’Occupation du Domaine Public pour chantiers provisoires sur les ouvrages de réseaux et de transport d’énergie

Convention entre la Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe et les associations sportives : mise à disposition d’un bâtiment communal / espace communal

Convention entre la Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe et le Comité du Tarn de la Ligue contre le cancer : mise en place d’Espaces sans tabac

Admissions en non-valeur

Ouverture d’une enquête publique préalable à l’aliénation d’une partie du chemin rural n° 29, au lieu-dit « Montauty »

Convention entre le Conseil Départemental du Tarn et la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe : Dispositif Chéquier Collégien 2021-2022

Ressources Humaines : Forfait mobilités durables

Ressources Humaines : Contrat d’apprentissage

Ressources Humaines : Création d’emplois de vacataires tous services

Convention de servitudes entre ENEDIS et la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe – Installation d’un poste de transformation – lieu-dit Les Tendes

Taxe foncière sur les propriétés bâties : Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation

Convention de servitudes entre ENEDIS et la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe – Canalisation souterraine – lieu-dit Les Tendes

Acquisition de l’emplacement réservé n° 49

Convention entre la Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe et les associations : mise à disposition d’un terrain communal, ancien camping

Autorisation pour la Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe à maintenir les services de mobilité existants au 1er juillet 2021

Convention de mise à disposition des minibus entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe et les associations : modification

Ressources Humaines : Création d’emplois de vacataires au sein du Pôle Enfance

Subvention exceptionnelle aux associations : « Amicale des Sapeurs-Pompiers de Saint-Sulpice-la-Pointe »

Convention entre la Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe et les associations culturelles / sociales et de loisirs : mise à disposition d’un bâtiment communal / espace communal

Convention tripartite entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe – la commune de Saint-Lieux-lès-Lavaur – l’association la Passarèla de Sant Lionc : contractualisation des actions hors des murs de la

Modification du règlement intérieur de la Médiathèque / Ludothèque « La Bastide » : mise en place du Pass Culture