CM

27 mai 2021

Saint-Sulpice-la-Pointe 11 délibérations

11

délibérations

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Environnement

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Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Environnement 4 délibérations

Tableau de classement des voiries communales – modificatif

SPL Agence Régionale de l’Energie et du Climat (AREC) Occitanie : modification de l’annexe 1 des statuts

Tableau des effectifs : Création d’un emploi non permanent – Contrat de projet

Tableau des effectifs : Création d’un emploi permanent à temps non complet – Catégorie C

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Avenant n°2 à la convention de financement des études d’exécution et des travaux de mise en accessibilité des gares Albi Ville, Rodez et Saint-Sulpice-la-Pointe

Déclassement et cession d’une parcelle communale située Faubourg Saint-Marc

Convention de rétrocession de la voirie et des espaces communs du lotissement St Jean

Autres decisions 2 délibérations

Admissions en non-valeur

Approbation d’une manifestation par la Compagnie Alchymère et le Cirque la cabriole : la Caravane des Songes

Finances & Budget 1 délibération

Demande de subventions au titre du Fonds de c'oncours 2021 Communauté de Communes Tarn-Agout – S'ection investissement

Social & Santé 1 délibération

SPL AUDEO : modification de l’objet social

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