Conseil municipal du 2021-05-27

Saint-Sulpice-la-Pointe 27 mai 2021 11 délibérations
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11

délibérations

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Environnement

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Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

11 délibérations - SPL AUDEO : modification de l’objet social - SPL Agence Régionale de l’Energie et du Climat (AREC) Occitanie : modification de l’annexe 1 des statuts - Admissions en non-valeur - Demande de subventions au titre du Fonds de concours 2021 Communauté de Communes Tarn-Agout – Section investissement - Tableau des effectifs : Création d’un emploi non permanent – Contrat de projet - Tableau des effectifs : Création d’un emploi permanent à temps non complet – Catégorie C - Avenant n°2 à la convention de financement des études d’exécution et des travaux de mise en accessibilité des gares Albi - Déclassement et cession d’une parcelle communale située Faubourg Saint-Marc - Convention de rétrocession de la voirie et des espaces communs du lotissement St Jean - Tableau de classement des voiries communales – modificatif - Approbation d’une manifestation par la Compagnie Alchymère et le Cirque la cabriole : la Caravane des Songes

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Délibérations (11)

🌱 Environnement 5 délibérations

SPL Agence Régionale de l’Energie et du Climat (AREC) Occitanie : modification de l’annexe 1 des statuts

Tableau des effectifs : Création d’un emploi non permanent – Contrat de projet

Tableau des effectifs : Création d’un emploi permanent à temps non complet – Catégorie C

Déclassement et cession d’une parcelle communale située Faubourg Saint-Marc

Tableau de classement des voiries communales – modificatif

📄 Autres decisions 2 délibérations

Admissions en non-valeur

Approbation d’une manifestation par la Compagnie Alchymère et le Cirque la cabriole : la Caravane des Songes

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Avenant n°2 à la convention de financement des études d’exécution et des travaux de mise en accessibilité des gares Albi Ville, Rodez et Saint-Sulpice-la-Pointe

Convention de rétrocession de la voirie et des espaces communs du lotissement St Jean

❤️ Social & Santé 1 délibération

SPL AUDEO : modification de l’objet social

💶 Finances & Budget 1 délibération

Demande de subventions au titre du Fonds de concours 2021 Communauté de Communes Tarn-Agout – Section investissement

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