30 mars 2021

Fiscalité directe locale 2021

Subventions aux associations 2021

Budget Principal Commune Compte de gestion 2020

Budget Principal Commune Compte administratif 2020

Budget Principal Commune Affectation des résultats 2020

Budget Principal Commune Budget primitif 2021

Budget Annexe Assainissement Compte de gestion 2020

Budget Annexe Assainissement Compte administratif 2020

Budget Annexe Assainissement Affectation des résultats 2020

Budget Annexe Assainissement Budget primitif 2021

Budget Annexe Lotissement Montauty

Exonération de la Redevance d’occupation du domaine public

Convention d’intervention du Comité du Bassin d’Emploi du Nord Est Toulousain (CBE du NET) pour la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe : Analyse des dossiers de subventions des associations

Convention d’adhésion de la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe – Petites villes de demain

Admission en non-valeur

Dénomination de voie : Impasse Labarthe

Dénomination de voie : Chemin du Bois de l’Hôpital

Adhésion à la SPL Agence Régionale Aménagement Construction Occitanie (ARAC)

Acquisition d’actions à la SPL AUDEO

Acquisition foncière – lieu — dit Montauty

Enquête Publique pour intégration des voiries et espaces communs du lotissement dit « Les Eglantiers » dans le domaine public

Budget annexe Transport urbain Compte de gestion 2020

Budget annexe Transport urbain Compte administratif 2020

Budget annexe Transport urbain Budget primitif 2021

Budget Principal Commune Budget Transport Urbain : Versement d’une subvention d’équilibre

Autorisation de Programme / Crédit de Paiement : Travaux de dimensionnement du réseau d’eau potable et de réfection de voiries - Route de Lavaur

Adhésion à la SPL Agence Région Energie Climat Occitanie (AREC)

Mise à jour du tableau de classement des voies communales

Règlement intérieur du service enfance et accueil jeunesse

Convention de partenariat entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe – Associations : mise en œuvre des activités périscolaires

Budget Principal Commune Subvention d’équilibre au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Saint-Sulpice-la-Pointe

Création d’une classe Petite Section Occitan sur l’école Louisa PAULIN