Conseil municipal du 2021-03-30
32
délibérations
13
Finances & Budget
4
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (32)
Fiscalité directe locale 2021
Subventions aux associations 2021
Budget Principal Commune Compte de gestion 2020
Budget Principal Commune Compte administratif 2020
Budget Principal Commune Affectation des résultats 2020
Budget Principal Commune Budget primitif 2021
Budget Annexe Assainissement Compte de gestion 2020
Budget Annexe Assainissement Compte administratif 2020
Budget Annexe Assainissement Affectation des résultats 2020
Budget Annexe Assainissement Budget primitif 2021
Budget Annexe Lotissement Montauty
Exonération de la Redevance doccupation du domaine public
Convention dintervention du Comité du Bassin dEmploi du Nord Est Toulousain (CBE du NET) pour la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe : Analyse des dossiers de subventions des associations
Convention dadhésion de la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe Petites villes de demain
Admission en non-valeur
Dénomination de voie : Impasse Labarthe
Dénomination de voie : Chemin du Bois de lHôpital
Adhésion à la SPL Agence Régionale Aménagement Construction Occitanie (ARAC)
Acquisition dactions à la SPL AUDEO
Enquête Publique pour intégration des voiries et espaces communs du lotissement dit « Les Eglantiers » dans le domaine public
Acquisition foncière lieu — dit Montauty
Budget Principal Commune Budget Transport Urbain : Versement dune subvention déquilibre
Budget annexe Transport urbain Compte de gestion 2020
Budget annexe Transport urbain Compte administratif 2020
Budget annexe Transport urbain Budget primitif 2021
Autorisation de Programme / Crédit de Paiement : Travaux de dimensionnement du réseau deau potable et de réfection de voiries - Route de Lavaur
Adhésion à la SPL Agence Région Energie Climat Occitanie (AREC)
Mise à jour du tableau de classement des voies communales
Règlement intérieur du service enfance et accueil jeunesse
Convention de partenariat entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe Associations : mise en uvre des activités périscolaires
Budget Principal Commune Subvention déquilibre au Centre Communal dAction Sociale (CCAS) de Saint-Sulpice-la-Pointe
Création dune classe Petite Section Occitan sur lécole Louisa PAULIN
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