16 décembre 2020

Lignes Directrices de Gestion de la Collectivité de Saint-Sulpice-la-Pointe

Dénomination de l’Impasse Plaine de Bordes

Dénomination de l’Impasse Emilien NATOLY

Dénomination du Boulevard Pierre MENDÈS France

Dénomination générale des Chemins ruraux

Avis de la Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe sur les servitudes d’utilité publique relative à l’ancien site de l’Arçonnerie Française

Abandon de créance antérieure à 2019 pour motif de surendettement

Autorisation pour le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement préalablement au vote du budget primitif 2021

Autorisation pour le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement du Budget Annexe Assainissement préalablement au vote du budget primitif 2021

Règlement général d’attribution des subventions aux associations : modification

Budget principal : Décision modificative n° 1 / 2020

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe – Direction Générale des Finances Publiques : Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales

Plan de Formation triennal 2021 — 2023 et Règlement de formation

Modification du règlement intérieur du personnel communal Temps de travail – dispositions générales relatives au temps de travail

Modification du règlement intérieur du personnel communal : Les autorisations spéciales d’absences

Modification du règlement intérieur du personnel communal : Compte épargne-temps

Attribution du marché de fourniture et de l'ivraison de « Titres restaurant » pour le personnel communal

Avenant à la convention pluriannuelle d’animation et d’accompagnement de projet entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe et la Fédération Régionale des Maisons des Jeunes et de la Culture d’Occitan

Avenant à la convention Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / Maison des Jeunes et de la Culture de Saint-Sulpice-la-Pointe / Fédération Régionale des Maisons des Jeunes et de la Culture : convention d

Convention entre la Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe et le Syndicat Intercommunal des Eaux de la Montagne Noire (SIEMN)

Réorganisation de la carte électorale : création d’un bureau de vote

Convention de mise à disposition service Accueil de Loisirs Sans Hébergement Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / Communauté de Communes Tarn-Agout : modificatif

Modification du règlement intérieur du personnel communal – Actions Sociales : Adhésion Plurélya – Attribution de chèque cadeau

Convention municipale : Education / Jeunesse / Culture / Sports / Associations / Solidarité – Modificatif

Reconduction de la convention avec l’association « 7ème Art pour Tous » dans le cadre du dispositif « École et Cinéma » 2020-2021