Conseil municipal du 2020-07-01

Fiscalité directe locale

Subventions aux associations – Année 2020

Budget Principal Commune – Compte de gestion 2019

Budget Principal Commune – Compte administratif 2019

Budget Principal Commune – Affectation des résultats 2019

Budget Principal Commune – Budget primitif 2020

Budget annexe Assainissement – Compte de gestion 2019

Budget annexe Assainissement – Compte administratif 2019

Budget annexe Assainissement – Affectation des résultats 2019

Budget annexe Assainissement – Budget Primitif 2020

Abandon de créance antérieure à 2010 pour motif de surendettement

Abandon de créance antérieure à 2019 pour motif de surendettement

Exonération temporaire du montant de la redevance d’occupation du domaine public

Désignation du titulaire des licences d’Entrepreneurs de spectacles

Convention Conseil Départemental du Tarn / Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe : Dispositif Chéquier Collégien

Intégration Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe au groupement de commandes de fourniture de produits d’entretien – marché coordonné par la Communauté de Communes Tarn-Agout (CCTA)

Convention de prestation de nettoyage entre l’Etablissement de Service d’Aide par le Travail et la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe – prestation entretien du linge

Programme Local de l’Habitat (PLH) du Vaurais 2020-2025

Débat d’orientations budgétaires 2020

Abandon de créance antérieure à 2010 pour

Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

Accord de principe : projet d’isolation énergétique de la toiture du boulodrome / tennis couvert

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Fédération des Œuvres Laïques (FOL) 81 : « Réseau jeune public – L’école rencontre les arts de la scène »

Schéma Directeur assainissement Demande de subvention auprès de l’agence de l’Eau Adour-Garonne

Ressources Humaines : Tableau des effectifs : création d’emplois non permanents

Ressources Humaines : Mise à jour du Tableau des effectifs

Ressources Humaines : Prime exceptionnelle Covid-19

Mise en œuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement

Ressources Humaines : Elus communaux : indemnités de fonctions

Ressources Humaines : Majoration de crédit d’heures aux élus

Budget Transport Urbain Versement d’une subvention d’équilibre

Budget annexe Transport urbain – Compte de gestion 2019

Budget annexe Transport urbain – Compte administratif 2019

Acquisitions foncières – chemin des Montamats

Convention de cofinancement de l’Etude Urbaine de Programmation de l’aménagement du centre-ville de Saint-Sulpice-la-Pointe

Subvention d’équilibre au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Saint-Sulpice-la-Pointe

Ressources Humaines : Création d’emplois de vacataires au Pôle Enfance