25 mai 2020

Fixation du nombre d’adjoints

Charte de l’élu local

Syndicat Départemental d’Energie du Tarn (SDET)

C'onstitution de la Commission d’Appel d’Offres (C'AO)

Commission de suivi de site (CSS) BRENNTAG

Commission de suivi de site (CSS) BRENNTAG

Désignation d’un correspondant défense

Désignation de trois représentants de la Commune au Comité de pilotage du Projet Educatif Territorial (PEDT)

Désignation des représentants communaux : Conseil d’Administration de l’Organisme de Gestion des Ecoles Catholiques (OGEC)

Budget Principal Commun Budget annexe Transport Urbain : versement d’une subvention d’équilibre

Commission municipale : Education / Jeunesse / Culture / Sports / Associations / Solidarité

Commission municipale : Education / Jeunesse / Culture / Sports / Associations / Solidarité

Désignation des représentants communaux : Association Nationale Des Elus en charge du Sport (ANDES)

Désignation d’un représentant de la Commune au sein du conseil d’administration de la Société Publique Locale de Transport « D’un Point à l’autre »

Conseil d’Administration du C'entre Communal d’Action Sociale (CCAS)

Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées

Désignation de quatre représentants de la Commune au sein de l’assemblée générale d’un groupement de coopération sociale et médico-sociale

Commission municipale : Administration Générale / Prévention Sécurité

Création des commissions municipales et fixation du nombre des membres

Désignation d’un correspondant de la sécurité routière

Commission municipale : Urbanisme / Cadre de Vie / Transition énergétique / Commerces / Artisanat

C'onstitution de la Commission restauration scolaire

Accord de principe projet de renouvellement de la pompe à chaleur de l’école Louisa Paulin

Désignation des représentants communaux : Conseil d’Administration du Collège Pierre Suc

Délégations du conseil municipal au maire

C'onstitution de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)

Convention de servitudes entre ENEDIS et la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe – Canalisation souterraine – 391 Faubourg de Plaisance

Convention de c'oncours technique entre la Commune de Saint-S'ulpice-la-Pointe et la Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural Occitanie (S'AFER)

Désignation des représentants communaux : Maison des Jeunes et de la Culture (MJC)

Convention d’intervention du Comité du Bassin d’Emploi du Nord Est Toulousain (CBE du NET) pour la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe : Analyse des dossiers de subventions des associations