Conseil municipal du 2020-05-25

Fixation du nombre d’adjoints

Charte de l’élu local

Syndicat Départemental d’Energie du Tarn (SDET)

Constitution de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)

Désignation des représentants communaux : Conseil d’Administration de l’Organisme de Gestion des Ecoles Catholiques (OGEC)

Commission de suivi de site (CSS) BRENNTAG

Commission de suivi de site (CSS) BRENNTAG

Désignation d’un correspondant défense

Désignation de trois représentants de la Commune au Comité de pilotage du Projet Educatif Territorial (PEDT)

Commission municipale : Education / Jeunesse / Culture / Sports / Associations / Solidarité

Commission municipale : Education / Jeunesse / Culture / Sports / Associations / Solidarité

Désignation des représentants communaux : Association Nationale Des Elus en charge du Sport (ANDES)

Budget Principal Commun Budget annexe Transport Urbain : versement d’une subvention d’équilibre

Désignation d’un représentant de la Commune au sein du conseil d’administration de la Société Publique Locale de Transport « D’un Point à l’autre »

Commission municipale : Administration Générale / Prévention Sécurité

Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées

Désignation de quatre représentants de la Commune au sein de l’assemblée générale d’un groupement de coopération sociale et médico-sociale

Création des commissions municipales et fixation du nombre des membres

Commission municipale : Urbanisme / Cadre de Vie / Transition énergétique / Commerces / Artisanat

Désignation d’un correspondant de la sécurité routière

Constitution de la Commission restauration scolaire

Désignation des représentants communaux : Conseil d’Administration du Collège Pierre Suc

Accord de principe projet de renouvellement de la pompe à chaleur de l’école Louisa Paulin

Délégations du conseil municipal au maire

Constitution de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)

Convention de servitudes entre ENEDIS et la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe – Canalisation souterraine – 391 Faubourg de Plaisance

Convention de concours technique entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe et la Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural Occitanie (SAFER)

Désignation des représentants communaux : Maison des Jeunes et de la Culture (MJC)

Convention d’intervention du Comité du Bassin d’Emploi du Nord Est Toulousain (CBE du NET) pour la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe : Analyse des dossiers de subventions des associations