26 septembre 2019

Rapport annuel d’activités du délégataire 2018 - SUEZ Eau de France

Tableau des effectifs : création d’un emploi permanent Catégorie C

Tableau des effectifs : création d’emplois contractuels

Majoration du crédit dheures attribué aux élus pour l'exercice de leur mandat

Avis du Conseil municipal sur le projet de parc photovoltaïques à Montauty

Mode de gestion contractuelle concernant le mobilier urbain – affichage publicitaire et non publicitaire

Rapports annuels d’activités de la Société Publique Locale (SPL) de transport « D’un point à l’autre » : année 2017-2018

Transport en commun : contrat d’obligation de service public entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe et la Société Publique Locale (SPL) de transport « D’un point à l’autre » : Avenant n° 4

Création d’emplois de vacataires tous services

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Intervenant extérieur : prestations à titre gratuit dans le cadre périscolaire

Convention portant sur les conditions de déploiement d’un Espace Numérique de Travail (ENT) dans les écoles de la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe

Convention entre la Société Publique Locale d’Aménagement (SPLA) « Les Portes du Tarn » et la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe de mise à disposition d’un point d’eau incendie (PEI) privé pour la déf

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Communauté de Communes Tarn-Agout : mise à disposition du souterrain du Castela

Convention d’occupation privative du domaine privé communal entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / Association « Sauterelle en Scène »