11 juillet 2019

Rapport annuel d’activité 2018 — Syndicat Mixte des Eaux de la Montagne Noire (SMEMN) / Agence de l’eau Adour-Garonne

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / SUEZ Eau France / SUEZ RV OSIS SUD-EST : reprise des matières de vidange sur la station d’épuration de Saint-Sulpice-la-Pointe

Prêt temporaire de dix actions de la Société Publique Locale Agence Régionale de l’Energie et du Climat Occitanie (SPL AREC Occitanie) consentie par la Région Occitanie à la Commune de Saint-Sulpice-l

Convention entre la Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / SUEZ Eau France / SARL Les Ruchers de Cocagne : mise à disposition et maintenance de ruches sur le site de la station d’épuration de Saint-Sulp

Tableau des effectifs – création d’emploi permanent Catégorie B

Tableau des effectifs – création d’emplois contractuels

Tableau des effectifs – modification de la durée hebdomadaire d’emplois permanents par transformation

Indemnité de conseil au Comptable public

Indemnité de départ volontaire des agents de la collectivité

Convention Communauté de Communes Tarn — Agout / Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe : mise à disposition du véhicule Renault Trafic 9 places

Rapport annuel d’activité 2018 — Syndicat Mixte Intercommunal de Collecte et Traitement des Ordures Ménagères (SMICTOM)

Budget principal – Décision modificative n° 1 / 2019

Budget annexe Assainissement – Décision modificative n° 1 / 2019

Subvention aux C'oopératives des écoles publiques

Déclassement d’un délaissé de voirie communale – Rue de l’Aveyron

Demande de subvention : construction de deux c'ourts de tennis c'ouverts, espace de c'onvivialité, vestiaires / s'anitaires - Communauté de Communes Tarn-Agout au titre du fonds de c'oncours 2019 s'ection i

Convention de partenariat « Pass Accueil » Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / Mutualité Sociale Agricole (MSA) Midi-Pyrénées Nord

Tarification sociale des cantines scolaires

Accord de principe sur les baux emphytéotiques pour des installations de générateurs solaires photovoltaïques – Complexe sportif sis Chemin d’Embrouysset

Convention relative aux missions de soutien aux populations sinistrées et à l’encadrement des bénévoles spontanés dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)