Conseil municipal du 2019-04-25

Saint-Sulpice-la-Pointe 25 avril 2019 22 délibérations
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22

délibérations

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Social & Santé

3

Autres decisions

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Environnement

Résumé

Synthèse

22 délibérations - Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) de Saint-Sulpice-la-Pointe : bilan des actions du local jeunesse année 2017-201 - Motion de soutien relative à la culture occitane - Désignation d’un représentant au sein de l’assemblée générale d’un groupement de coopération sociale et médico-sociale - Commission de Délégation de Service Public : remplacement d’un membre suppléant - Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale : remplacement d’un membre - Convention entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / Syndicat des Eaux de la Montagne Noire (SIEMN) : mesure débit / - Subvention aux associations : subvention exceptionnelle à l’entreprise « Ensemble Contre Les Addictions » (ECLA) - Demande de subvention : construction de deux courts de tennis couverts, espace de convivialité, vestiaires/sanitaires - - Projet de réaménagement de la médiathèque « La Bastide » et demandes de subventions associées - Convention de mise à disposition service Accueil de Loisirs Sans Hébergement Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / Commun - Approbation du Contrat Bourg-Centre - Avenant à la délégation de service public SUEZ Eau France - Participation de la Commune au financement par le Syndicat Départemental d’Energies du Tarn (SDET) de la rénovation de l - Classement dans le domaine public communal des voiries et réseaux de la rue René MERCIER - Classement dans le domaine public communal des voiries et réseaux de la rue des Frênes - Contrat et convention entre la Caisse d’Allocations Familiales du Tarn (CAF) et la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe – - Convention de mise à disposition de matériels sportifs ou culturels - Convention Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / Communauté de Communes Tarn-Agout : mise à disposition site accueil de l - Cantine Intergénérationnelle : participation communale - Convention Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / Divers organismes collectifs : accueil du public à la médiathèque « La B

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Délibérations (22)

❤️ Social & Santé 4 délibérations

Désignation d’un représentant au sein de l’assemblée générale d’un groupement de coopération sociale et médico-sociale

Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale : remplacement d’un membre

Convention de mise à disposition service Accueil de Loisirs Sans Hébergement Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / Communauté de Communes Tarn-Agout

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Communauté de Communes Tarn-Agout : mise à disposition site accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) la Treille

📄 Autres decisions 3 délibérations

Approbation du Contrat Bourg-Centre

Contrat et convention entre la Caisse d’Allocations Familiales du Tarn (CAF) et la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe – Avenant n°1 au contrat de service pris en application de la convention d’accès à

Convention type de résidence d’artistes

🌱 Environnement 3 délibérations

Avenant à la délégation de service public SUEZ Eau France

Classement dans le domaine public communal des voiries et réseaux de la rue René MERCIER

Classement dans le domaine public communal des voiries et réseaux de la rue des Frênes

💶 Finances & Budget 2 délibérations

Subvention aux associations : subvention exceptionnelle à l’entreprise « Ensemble Contre Les Addictions » (ECLA)

Participation de la Commune au financement par le Syndicat Départemental d’Energies du Tarn (SDET) de la rénovation de l’éclairage public

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Demande de subvention : construction de deux courts de tennis couverts, espace de convivialité, vestiaires/sanitaires - Communauté de Communes Tarn-Agout au titre du fonds de concours investissement

Projet de réaménagement de la médiathèque « La Bastide » et demandes de subventions associées

🎓 Éducation 2 délibérations

Cantine Intergénérationnelle : participation communale

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Association Algorithme / Collège Pierre Suc : convention d’objectifs et de moyens

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération

Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) de Saint-Sulpice-la-Pointe : bilan des actions du local jeunesse année 2017-2018

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération

Motion de soutien relative à la culture occitane

🏛️ Administration 1 délibération

Commission de Délégation de Service Public : remplacement d’un membre suppléant

🛡️ Sécurité 1 délibération

Convention entre la Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Syndicat des Eaux de la Montagne Noire (SIEMN) : mesure débit / pression des bouches et poteaux incendie de la Commune de Saint-Sulpice-la-Poin

Sport 1 délibération

Convention de mise à disposition de matériels sportifs ou culturels

👥 Ressources humaines 1 délibération

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Divers organismes collectifs : accueil du public à la médiathèque « La Bastide »

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