25 avril 2019
22
délibérations
4
Social & Santé
3
Autres decisions
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Désignation dun représentant au sein de lassemblée générale dun groupement de coopération sociale et médico-sociale
Convention de mise à disposition service Accueil de Loisirs Sans Hébergement Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / Communauté de Communes Tarn-Agout
Conseil dadministration du C'entre Communal dAction Sociale : remplacement dun membre
Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Communauté de Communes Tarn-Agout : mise à disposition site accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) la Treille
Approbation du Contrat Bourg-Centre
Contrat et convention entre la Caisse dAllocations Familiales du Tarn (CAF) et la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe Avenant n°1 au contrat de service pris en application de la convention daccès à
Convention type de résidence dartistes
Avenant à la délégation de service public SUEZ Eau France
Classement dans le domaine public communal des voiries et réseaux de la rue René MERCIER
Classement dans le domaine public communal des voiries et réseaux de la rue des Frênes
Participation de la Commune au financement par le Syndicat Départemental dEnergies du Tarn (SDET) de la rénovation de léclairage public
Subvention aux associations : subvention exceptionnelle à lentreprise « Ensemble C'ontre Les Addictions » (ECLA)
Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Association Algorithme / Collège Pierre Suc : convention dobjectifs et de moyens
Cantine Intergénérationnelle : participation communale
Demande de subvention : construction de deux c'ourts de tennis c'ouverts, espace de c'onvivialité, vestiaires/s'anitaires - Communauté de Communes Tarn-Agout au titre du fonds de c'oncours investissement
Projet de réaménagement de la médiathèque « La Bastide » et demandes de subventions associées
Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) de Saint-Sulpice-la-Pointe : bilan des actions du local jeunesse année 2017-2018
Motion de soutien relative à la culture occitane
Convention de mise à disposition de matériels sportifs ou culturels
Commission de Délégation de Service Public : remplacement dun membre suppléant
Convention entre la Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Syndicat des Eaux de la Montagne Noire (SIEMN) : mesure débit / pression des bouches et poteaux incendie de la Commune de Saint-Sulpice-la-Poin
Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Divers organismes collectifs : accueil du public à la médiathèque « La Bastide »
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