CM

25 avril 2019

Saint-Sulpice-la-Pointe 22 délibérations

22

délibérations

4

Social & Santé

3

Autres decisions

3

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (22)

Social & Santé 4 délibérations

Désignation d’un représentant au sein de l’assemblée générale d’un groupement de coopération sociale et médico-sociale

Convention de mise à disposition service Accueil de Loisirs Sans Hébergement Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / Communauté de Communes Tarn-Agout

Conseil d’administration du C'entre Communal d’Action Sociale : remplacement d’un membre

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Communauté de Communes Tarn-Agout : mise à disposition site accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) la Treille

Autres decisions 3 délibérations

Approbation du Contrat Bourg-Centre

Contrat et convention entre la Caisse d’Allocations Familiales du Tarn (CAF) et la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe – Avenant n°1 au contrat de service pris en application de la convention d’accès à

Convention type de résidence d’artistes

Environnement 3 délibérations

Avenant à la délégation de service public SUEZ Eau France

Classement dans le domaine public communal des voiries et réseaux de la rue René MERCIER

Classement dans le domaine public communal des voiries et réseaux de la rue des Frênes

Finances & Budget 2 délibérations

Participation de la Commune au financement par le Syndicat Départemental d’Energies du Tarn (SDET) de la rénovation de l’éclairage public

Subvention aux associations : subvention exceptionnelle à l’entreprise « Ensemble C'ontre Les Addictions » (ECLA)

Éducation 2 délibérations

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Association Algorithme / Collège Pierre Suc : convention d’objectifs et de moyens

Cantine Intergénérationnelle : participation communale

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Demande de subvention : construction de deux c'ourts de tennis c'ouverts, espace de c'onvivialité, vestiaires/s'anitaires - Communauté de Communes Tarn-Agout au titre du fonds de c'oncours investissement

Projet de réaménagement de la médiathèque « La Bastide » et demandes de subventions associées

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) de Saint-Sulpice-la-Pointe : bilan des actions du local jeunesse année 2017-2018

Culture & Patrimoine 1 délibération

Motion de soutien relative à la culture occitane

Sport 1 délibération

Convention de mise à disposition de matériels sportifs ou culturels

Administration 1 délibération

Commission de Délégation de Service Public : remplacement d’un membre suppléant

Sécurité 1 délibération

Convention entre la Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Syndicat des Eaux de la Montagne Noire (SIEMN) : mesure débit / pression des bouches et poteaux incendie de la Commune de Saint-Sulpice-la-Poin

Ressources humaines 1 délibération

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Divers organismes collectifs : accueil du public à la médiathèque « La Bastide »

📬 Suivre Saint-Sulpice-la-Pointe

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.