Conseil municipal du 2019-04-25
22
délibérations
4
Social & Santé
3
Autres decisions
3
Environnement
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (22)
Désignation dun représentant au sein de lassemblée générale dun groupement de coopération sociale et médico-sociale
Conseil dadministration du Centre Communal dAction Sociale : remplacement dun membre
Convention de mise à disposition service Accueil de Loisirs Sans Hébergement Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / Communauté de Communes Tarn-Agout
Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Communauté de Communes Tarn-Agout : mise à disposition site accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) la Treille
Approbation du Contrat Bourg-Centre
Contrat et convention entre la Caisse dAllocations Familiales du Tarn (CAF) et la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe Avenant n°1 au contrat de service pris en application de la convention daccès à
Convention type de résidence dartistes
Avenant à la délégation de service public SUEZ Eau France
Classement dans le domaine public communal des voiries et réseaux de la rue René MERCIER
Classement dans le domaine public communal des voiries et réseaux de la rue des Frênes
Subvention aux associations : subvention exceptionnelle à lentreprise « Ensemble Contre Les Addictions » (ECLA)
Participation de la Commune au financement par le Syndicat Départemental dEnergies du Tarn (SDET) de la rénovation de léclairage public
Demande de subvention : construction de deux courts de tennis couverts, espace de convivialité, vestiaires/sanitaires - Communauté de Communes Tarn-Agout au titre du fonds de concours investissement
Projet de réaménagement de la médiathèque « La Bastide » et demandes de subventions associées
Cantine Intergénérationnelle : participation communale
Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Association Algorithme / Collège Pierre Suc : convention dobjectifs et de moyens
Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) de Saint-Sulpice-la-Pointe : bilan des actions du local jeunesse année 2017-2018
Motion de soutien relative à la culture occitane
Commission de Délégation de Service Public : remplacement dun membre suppléant
Convention entre la Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Syndicat des Eaux de la Montagne Noire (SIEMN) : mesure débit / pression des bouches et poteaux incendie de la Commune de Saint-Sulpice-la-Poin
Convention de mise à disposition de matériels sportifs ou culturels
Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Divers organismes collectifs : accueil du public à la médiathèque « La Bastide »
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