Conseil municipal du 2019-03-26

Saint-Sulpice-la-Pointe 26 mars 2019 19 délibérations
Document source

19

délibérations

9

Finances & Budget

5

Sport

2

Sécurité

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Composition des commissions municipales : remplacement d’un membre Commission municipale « Administration générale » : r - Composition des commissions municipales : remplacement d’un membre Commission municipale « Education / Jeunesse / Cultur - Composition des commissions municipales : remplacement d’un membre Commission municipale « Solidarité » : remplacement d - Composition des commissions municipales : remplacement d’un membre Commission municipale « Urbanisme / Cadre de vie / Tr - Commission d’attribution des logements sociaux Tarn Habitat : désignation d’un représentant communal - Budget Principal Commune Compte de gestion 2018 - Budget Principal Commune Compte administratif 2018 - Budget Principal Commune Fiscalité directe locale - Budget Principal Commun Budget annexe Transport Urbain : versement d’une subvention d’équilibre - Budget Principal Commune Subvention d’équilibre au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Saint-Sulpice-la- Pointe - Budget Principal Commune Subvention aux associations - Budget Principal Commune Budget primitif 2019 - Budget annexe Assainissement Compte de gestion 2018 - Budget annexe Assainissement Compte administratif 2018 - Budget annexe Assainissement Affectation des résultats 2019 - Budget annexe Assainissement Budget primitif 2019 - Budget annexe Transport urbain Compte de gestion 2018 - Budget annexe Transport urbain Compte administratif 2018 - Budget annexe Transport urbain Budget primitif 2019

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 9 délibérations

Budget Principal Commune Compte de gestion 2018

Budget Principal Commune Compte administratif 2018

Budget Principal Commune Fiscalité directe locale

Budget Principal Commune Subvention aux associations

Budget Principal Commune Budget primitif 2019

Budget annexe Assainissement Compte de gestion 2018

Budget annexe Assainissement Compte administratif 2018

Budget annexe Assainissement Affectation des résultats 2019

Budget annexe Assainissement Budget primitif 2019

⚽ Sport 5 délibérations

Composition des commissions municipales : remplacement d’un membre Commission municipale « Education / Jeunesse / Culture / Sports / Associations » : remplacement d’un membre suppléant

Budget Principal Commun Budget annexe Transport Urbain : versement d’une subvention d’équilibre

Budget annexe Transport urbain Compte de gestion 2018

Budget annexe Transport urbain Compte administratif 2018

Budget annexe Transport urbain Budget primitif 2019

🛡️ Sécurité 2 délibérations

Composition des commissions municipales : remplacement d’un membre Commission municipale « Administration générale » : remplacement d’un membre suppléant

Composition des commissions municipales : remplacement d’un membre Commission municipale « Urbanisme / Cadre de vie / Transition énergétique / Commerces Artisanat » : remplacement d’un membre suppléan

❤️ Social & Santé 2 délibérations

Composition des commissions municipales : remplacement d’un membre Commission municipale « Solidarité » : remplacement d’un membre suppléant

Budget Principal Commune Subvention d’équilibre au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Saint-Sulpice-la- Pointe

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération

Commission d’attribution des logements sociaux Tarn Habitat : désignation d’un représentant communal

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