Conseil municipal du 2019-02-27
13
délibérations
4
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
2
Sport
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (13)
Débat dorientation budgétaire 2019
Accord de principe pour la mise en place dun éclairage public en LED sur les places centrales
Règlements intérieurs salles communales
Charte qualité Plan mercredi et convention relative à la mise en place dun projet éducatif territorial (PEdT) « Plan mercredi »
Plan local durbanisme : Bilan de la concertation dans le cadre de la révision du Plan Local dUrbanisme et Arrêt de la révision du Plan Local dUrbanisme
Bilan annuel des acquisitions et cessions Année 2018
Projet de rénovation et de sécurisation du terrain dhonneur de football du complexe sportif de Moletrincade.
Charte dutilisation des équipements sportifs
Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / associations : mise à disposition de bâtiments communaux
Convention dispositif « Ecole et Cinéma » avec lassociation « 7ème art pour tous »
Reconduction de la convention avec lassociation Média Tarn pour le dispositif « Ecole et Cinéma » 2018-2019 : contribution financière municipale annuelle (CFMA)
Convention avec le Syndicat mixte de gestion du conservatoire de musique et de danse du Tarn : prestations scolaires et « Plan mercredi »
Convention avec le Syndicat mixte de gestion du conservatoire de musique et de danse du Tarn : prestations scolaires et « Plan mercredi » Demande de subvention Réseau dEcoute dAppui et dAccompagnem
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