CM

27 février 2019

Saint-Sulpice-la-Pointe 13 délibérations

13

délibérations

4

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

2

Sport

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Autres decisions 4 délibérations

D'ébat d’orientation budgétaire 2019

Accord de principe pour la mise en place d’un éclairage public en LED sur les places centrales

Règlements intérieurs salles communales

Charte qualité Plan mercredi et convention relative à la mise en place d’un projet éducatif territorial (PEdT) « Plan mercredi »

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Bilan annuel des acquisitions et cessions – Année 2018

Plan local d’urbanisme : Bilan de la concertation dans le cadre de la révision du Plan Local d’Urbanisme et Arrêt de la révision du Plan Local d’Urbanisme

Sport 2 délibérations

Charte d’utilisation des équipements sportifs

Projet de rénovation et de sécurisation du terrain d’honneur de football du complexe sportif de Moletrincade

Vie associative 2 délibérations

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / associations : mise à disposition de bâtiments communaux

Convention dispositif « Ecole et C'inéma » avec l’association « 7ème art pour tous »

Sécurité 1 délibération

Reconduction de la convention avec l’association Média Tarn pour le dispositif « Ecole et Cinéma » 2018-2019 : contribution financière municipale annuelle (CFMA)

Culture & Patrimoine 1 délibération

Convention avec le Syndicat mixte de gestion du c'onservatoire de musique et de d'anse du Tarn : prestations scolaires et « Plan mercredi »

Environnement 1 délibération

Convention avec le Syndicat mixte de gestion du c'onservatoire de musique et de d'anse du Tarn : prestations scolaires et « Plan mercredi » Demande de subvention Réseau d’Ecoute d’Appui et d’Accompagnem

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