27 février 2019
13
délibérations
4
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
2
Sport
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
D'ébat dorientation budgétaire 2019
Accord de principe pour la mise en place dun éclairage public en LED sur les places centrales
Règlements intérieurs salles communales
Charte qualité Plan mercredi et convention relative à la mise en place dun projet éducatif territorial (PEdT) « Plan mercredi »
Bilan annuel des acquisitions et cessions Année 2018
Plan local durbanisme : Bilan de la concertation dans le cadre de la révision du Plan Local dUrbanisme et Arrêt de la révision du Plan Local dUrbanisme
Charte dutilisation des équipements sportifs
Projet de rénovation et de sécurisation du terrain dhonneur de football du complexe sportif de Moletrincade
Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / associations : mise à disposition de bâtiments communaux
Convention dispositif « Ecole et C'inéma » avec lassociation « 7ème art pour tous »
Reconduction de la convention avec lassociation Média Tarn pour le dispositif « Ecole et Cinéma » 2018-2019 : contribution financière municipale annuelle (CFMA)
Convention avec le Syndicat mixte de gestion du c'onservatoire de musique et de d'anse du Tarn : prestations scolaires et « Plan mercredi »
Convention avec le Syndicat mixte de gestion du c'onservatoire de musique et de d'anse du Tarn : prestations scolaires et « Plan mercredi » Demande de subvention Réseau dEcoute dAppui et dAccompagnem
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