Conseil municipal du 2019-02-27

Saint-Sulpice-la-Pointe 27 février 2019 13 délibérations
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délibérations

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Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

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Sport

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Plan local d’urbanisme : Bilan de la concertation dans le cadre de la révision du Plan Local d’Urbanisme et Arrêt de la - Débat d’orientation budgétaire 2019 - Bilan annuel des acquisitions et cessions – Année 2018 - Accord de principe pour la mise en place d’un éclairage public en LED sur les places centrales - Projet de rénovation et de sécurisation du terrain d’honneur de football du complexe sportif de Moletrincade. - Convention Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / associations : mise à disposition de bâtiments communaux - Charte d’utilisation des équipements sportifs - Règlements intérieurs salles communales - Reconduction de la convention avec l’association Média Tarn pour le dispositif « Ecole et Cinéma » 2018-2019 : contribut - Convention dispositif « Ecole et Cinéma » avec l’association « 7ème art pour tous » - Convention avec le Syndicat mixte de gestion du conservatoire de musique et de danse du Tarn : prestations scolaires et - Convention avec le Syndicat mixte de gestion du conservatoire de musique et de danse du Tarn : prestations scolaires et - Charte qualité Plan mercredi et convention relative à la mise en place d’un projet éducatif territorial (PEdT) « Plan me

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 4 délibérations

Débat d’orientation budgétaire 2019

Accord de principe pour la mise en place d’un éclairage public en LED sur les places centrales

Règlements intérieurs salles communales

Charte qualité Plan mercredi et convention relative à la mise en place d’un projet éducatif territorial (PEdT) « Plan mercredi »

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Plan local d’urbanisme : Bilan de la concertation dans le cadre de la révision du Plan Local d’Urbanisme et Arrêt de la révision du Plan Local d’Urbanisme

Bilan annuel des acquisitions et cessions – Année 2018

Sport 2 délibérations

Projet de rénovation et de sécurisation du terrain d’honneur de football du complexe sportif de Moletrincade.

Charte d’utilisation des équipements sportifs

🤝 Vie associative 2 délibérations

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / associations : mise à disposition de bâtiments communaux

Convention dispositif « Ecole et Cinéma » avec l’association « 7ème art pour tous »

🛡️ Sécurité 1 délibération

Reconduction de la convention avec l’association Média Tarn pour le dispositif « Ecole et Cinéma » 2018-2019 : contribution financière municipale annuelle (CFMA)

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération

Convention avec le Syndicat mixte de gestion du conservatoire de musique et de danse du Tarn : prestations scolaires et « Plan mercredi »

🌱 Environnement 1 délibération

Convention avec le Syndicat mixte de gestion du conservatoire de musique et de danse du Tarn : prestations scolaires et « Plan mercredi » Demande de subvention Réseau d’Ecoute d’Appui et d’Accompagnem

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