Conseil municipal du 2019-01-29

Saint-Sulpice-la-Pointe 29 janvier 2019 11 délibérations
Document source

11

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

2

Sécurité

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Convention de mise à disposition de points d’eau incendie (PEI) privé - Autorisation pour le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement - Accord de principe pour le projet de construction de deux courts de tennis couverts avec espace de convivialité, vestiai - Accord de principe pour l’amélioration du système de défense extérieure contre l’incendie - Modificatif - Habilitation donnée au Maire à déposer une déclaration préalable pour la rénovation des vestiaires sportifs - Habilitation donnée au Maire à déposer un permis d’aménager pour le réaménagement du parking de l’office de tourisme - Habilitation donnée au Maire à déposer un permis de construire pour la construction de deux tennis couverts avec club ho - Acquisition d’un droit au bail commercial – 12 esplanade Octave MEDALE à SAINT-SULPICE-LA-POINTE, auprès de Monsieur Kév - Habilitation donnée au Maire à déposer une déclaration préalable pour le changement de destination d’un local situé 12 e - Acquisition d’un immeuble non bâti section A n° 1334, n° 388 et n° 976 route de Montauban à SAINT-SULPICE-LA-POINTE, app - Aménagement de l’avenue Charles de Gaulle – validation des travaux de dissimulation du réseau électrique basse tension p

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Délibérations (11)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Accord de principe pour le projet de construction de deux courts de tennis couverts avec espace de convivialité, vestiaires / sanitaires et d’un court de tennis extérieur – Modificatif

Habilitation donnée au Maire à déposer un permis d’aménager pour le réaménagement du parking de l’office de tourisme

Habilitation donnée au Maire à déposer un permis de construire pour la construction de deux tennis couverts avec club house et vestiaires

Acquisition d’un droit au bail commercial – 12 esplanade Octave MEDALE à SAINT-SULPICE-LA-POINTE, auprès de Monsieur Kévin ESCOURBIAC

Acquisition d’un immeuble non bâti section A n° 1334, n° 388 et n° 976 route de Montauban à SAINT-SULPICE-LA-POINTE, appartenant à Monsieur Charles DABLIN

🛡️ Sécurité 2 délibérations

Convention de mise à disposition de points d’eau incendie (PEI) privé

Accord de principe pour l’amélioration du système de défense extérieure contre l’incendie - Modificatif

💶 Finances & Budget 1 délibération

Autorisation pour le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement

Sport 1 délibération

Habilitation donnée au Maire à déposer une déclaration préalable pour la rénovation des vestiaires sportifs

🏛️ Administration 1 délibération

Habilitation donnée au Maire à déposer une déclaration préalable pour le changement de destination d’un local situé 12 esplanade Octave MEDALE à SAINT-SULPICE-LA-POINTE

🌱 Environnement 1 délibération

Aménagement de l’avenue Charles de Gaulle – validation des travaux de dissimulation du réseau électrique basse tension par le Syndicat Départemental d'Energies du Tarn - Modificatif

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