Conseil municipal du 2018-12-18

Tableau des effectifs : création d’emplois contractuels

Tableau des effectifs : création d’un emploi permanent Catégorie A

Tableau des effectifs : création d’un emploi permanent Catégorie B

Tableau des effectifs : création d’un emploi permanent Catégorie B

Tableau des effectifs : création d’un emploi permanent Catégorie B

Tableau des effectifs : création d’un emploi permanent Catégorie B

Tableau des effectifs : création d’un emploi permanent Catégorie C

Tableau des effectifs : création d’un emploi permanent Catégorie C

Tableau des effectifs : Modification de la durée hebdomadaire d’emplois permanents par transformation

Convention de transfert entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe et la Société Immobilière Midi-Pyrénées du groupe 3 F : voiries et réseaux divers, espaces verts et équipements annexes sis « La Bou

Avenant n° 1 au contrat bail entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe et CELLNEX France : antenne relais sis 132 chemin de la Messale, parcelle cadastrée section B n° 2919

Avenant n° 2 à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l’État : extension du Périmètre des actes

Adhésion au groupement d’Intérêt Public « Ressources & Territoires »

Accord de principe pour le déploiement d’un système de vidéo protection sur la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe

Accord de principe pour la rénovation du sol de la salle Joël Braconnier

Convention de mise à disposition du service ALSH Commune de Saint-Sulpice-La-Pointe / Communauté des Communes Tarn-Agout

Convention Communauté de Communes Tarn Agout  / Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe : mise à disposition de véhicule Trafic 9 places

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Communauté de Communes Tarn Agout : mise à disposition de véhicules

Adhésion au Comité de Bassin d’Emploi du Nord Est Toulousain (CBE du NET)

Recensement de la population – création d’emplois contractuels d’agents recenseurs

Ressources Humaines : Plan de Formation

Mise en œuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

Budget principal – Décision modificative n° 2 / 2018 : retrait de la délibération n° DL-181016-0138B du 16 octobre 2018

Budget principal – Décision modificative n° 4 / 2018

Attribution d’une subvention exceptionnelle aux sinistrés de l’Aude

Budget Principal / Budget Annexe assainissement : remboursement de frais de personnel

Accord de principe pour le projet de construction de deux courts de tennis couverts avec espace de convivialité, vestiaires / sanitaires et d’un court de tennis extérieur

Accord de principe pour l’aménagement des services accueils de l’Hôtel de ville

Retrait de la délibération approuvant l'arrêt du projet du Plan Local d’Urbanisme (PLU) du 20 septembre 2018

Ressources Humaines : adhésion au Comité National d’Action Sociale (CNAS)

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Communauté de Communes Tarn Agout : nettoyage des locaux et vitreries - accueils de loisirs sans hébergement extra-scolaires (ALSH)

Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture de matériel informatique Communauté de communes Tarn Agout et Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe

Accord de principe pour la réhabilitation de vestiaires sportifs sur le complexe sportif de Molétrincade

Accord de principe pour l’amélioration du système de Défense Extérieure Contre l’Incendie

Conventions d’objectifs et de financement Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / Caisse d’Allocations Familiales (CAF) : prestation de service accueil de loisirs sans hébergement périscolaire, aide spéc

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Etablissements publics scolaires / Communauté de Communes Tarn Agout : utilisation des installations communales et matériels scolaires