CM

22 novembre 2018

Saint-Sulpice-la-Pointe 13 délibérations

13

délibérations

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Autres decisions

3

Environnement

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Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Autres decisions 3 délibérations

Vœu sur l’interdiction des animaux sauvages dans les cirques

Indemnités du receveur municipal

Convention de service pour l’accès à l’application GEstion PARtenariale du Traitement de l’Habitat Indigne (GEPARTHI) entre la Direction Départementale des Territoires du Tarn (DDT) et la Commune de S

Environnement 3 délibérations

Convention d’occupation et d’utilisation précaire des jardins partagés sis ruisseau de Fontpeyre

Tableau des effectifs : création de deux emplois permanents Catégorie B

Tableau des effectifs : création d’un emploi permanent Catégorie C

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Contrat de concession entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe et l’Administration pénitentiaire d’emploi de détenus par les concessionnaires à l’extérieur des établissements pénitentiaires

Renouvellement de la garantie communale partielle : Maisons claires – acquisition / amélioration de logements

Sécurité 1 délibération

Convention de c'oordination entre la police municipale et les forces de sécurité de l’Etat

Finances & Budget 1 délibération

Budget principal – Décision modificative n° 3 / 2018

Sport 1 délibération

Rapport annuel d’activités de la Société Publique Locale de Transport « D’un point à l’autre » : Année 2016-2017

Numérique 1 délibération

Adhésion au service « Règlement Général sur la Protection des Données » (RGPD)» de l’Association des Maires et des Elus Locaux du Tarn et nomination d’un délégué à la protection des données (DPD)

Social & Santé 1 délibération

Garantie d’emprunt du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Saint-Sulpice-la- Pointe à la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe auprès de la Banque Postale

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