Conseil municipal du 2018-09-20

Convention opérationnelle Etablissement Public Foncier (EPF) régional d’Occitanie – secteur du cœur de ville

Convention d’anticipation foncière Etablissement Public Foncier (EPF) régional d’Occitanie – secteur de la gare

Plan Local d’Urbanisme (PLU) : Bilan de la concertation dans le cadre de la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) et Arrêt de la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Principe de l’acquisition de l’emplacement réservé n° 39

Ressources Humaines : Régime indemnitaire : Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (I.H.T.S.)

Elaboration d’un règlement local de publicité

Dénomination d’un bâtiment communal – « Espace Auguste MILHES »

Modification du règlement intérieur du cimetière de Plaisance

Modifications du règlement intérieur de la médiathèque « La Bastide »

Rapport annuel d’activités du délégataire 2017 - SUEZ Eau de France

Cession des parcelles cadastrées section A n° 351, 352, 353, 2164, 2165 et section B n° 3706 au profit d’ACCESSIS

Convention spéciale Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / SUEZ Eau France / Société SAPOVAL : déversement de déchets graisseux prétraités dans le système d’assainissement collectif de Saint-Sulpice-la-

Demande de subvention au titre du fonds de concours Communauté de Communes Tarn-Agout : Section Investissement 2016 – Achat de véhicules électriques

Subvention aux associations : association handball Club Saint-Sulpice – rectificatif

Modification par voie d’avenant du prix d’un repas adulte – marché 2017-AO-01 « Marché Restauration scolaire » - Avenant n° 1

Règlement intérieur de la salle d’accueil du cimetière de Plaisance

Modifications du règlement intérieur du service enfance

Modifications du règlement intérieur de la piscine municipale