20 septembre 2018
18
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Convention opérationnelle Etablissement Public Foncier (EPF) régional dOccitanie secteur du cur de ville
Convention danticipation foncière Etablissement Public Foncier (EPF) régional dOccitanie secteur de la gare
Principe de lacquisition de lemplacement réservé n° 39
Plan Local dUrbanisme (PLU) : Bilan de la concertation dans le cadre de la révision du Plan Local dUrbanisme (PLU) et Arrêt de la révision du Plan Local dUrbanisme (PLU)
Cession des parcelles cadastrées section A n° 351, 352, 353, 2164, 2165 et section B n° 3706 au profit dACCESSIS
Ressources Humaines : Régime indemnitaire : Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (I.H.T.S.)
Elaboration dun règlement local de publicité
Dénomination dun bâtiment communal « Espace Auguste MILHES »
Modifications du règlement intérieur de la médiathèque « La Bastide »
Rapport annuel dactivités du délégataire 2017 - SUEZ Eau de France
Convention spéciale Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / SUEZ Eau France / Société SAPOVAL : déversement de déchets graisseux prétraités dans le système dassainissement collectif de Saint-Sulpice-la-
Demande de subvention au titre du fonds de c'oncours Communauté de Communes Tarn-Agout : S'ection Investissement 2016 Achat de véhicules électriques
Subvention aux associations : association handball Club Saint-S'ulpice rectificatif
Modification du règlement intérieur du cimetière de Plaisance
Règlement intérieur de la salle daccueil du cimetière de Plaisance
Modifications du règlement intérieur du service enfance
Modifications du règlement intérieur de la piscine municipale
Modification par voie davenant du prix dun repas adulte marché 2017-AO-01 « Marché Restauration scolaire » - Avenant n° 1
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