CM

20 septembre 2018

Saint-Sulpice-la-Pointe 18 délibérations

18

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

2

Environnement

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Délibérations (18)

Urbanisme & Travaux 6 délibérations

Convention opérationnelle Etablissement Public Foncier (EPF) régional d’Occitanie – secteur du cœur de ville

Convention d’anticipation foncière Etablissement Public Foncier (EPF) régional d’Occitanie – secteur de la gare

Principe de l’acquisition de l’emplacement réservé n° 39

Plan Local d’Urbanisme (PLU) : Bilan de la concertation dans le cadre de la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) et Arrêt de la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Cession des parcelles cadastrées section A n° 351, 352, 353, 2164, 2165 et section B n° 3706 au profit d’ACCESSIS

Ressources Humaines : Régime indemnitaire : Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (I.H.T.S.)

Autres decisions 3 délibérations

Elaboration d’un règlement local de publicité

Dénomination d’un bâtiment communal – « Espace Auguste MILHES »

Modifications du règlement intérieur de la médiathèque « La Bastide »

Environnement 2 délibérations

Rapport annuel d’activités du délégataire 2017 - SUEZ Eau de France

Convention spéciale Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / SUEZ Eau France / Société SAPOVAL : déversement de déchets graisseux prétraités dans le système d’assainissement collectif de Saint-Sulpice-la-

Finances & Budget 2 délibérations

Demande de subvention au titre du fonds de c'oncours Communauté de Communes Tarn-Agout : S'ection Investissement 2016 – Achat de véhicules électriques

Subvention aux associations : association handball Club Saint-S'ulpice – rectificatif

Parcs & Espaces verts 2 délibérations

Modification du règlement intérieur du cimetière de Plaisance

Règlement intérieur de la salle d’accueil du cimetière de Plaisance

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Modifications du règlement intérieur du service enfance

Sport 1 délibération

Modifications du règlement intérieur de la piscine municipale

Éducation 1 délibération

Modification par voie d’avenant du prix d’un repas adulte – marché 2017-AO-01 « Marché Restauration scolaire » - Avenant n° 1

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