Conseil municipal du 2018-07-09

Budget principal Commune : admissions en non-valeur

Budget principal Commune : décision modificative n° 1 / 2018

Convention entre la Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe et la Caisse d’Allocations Familiales du Tarn (C.A.F) : convention d’objectifs et de financement au Fonds d’accompagnement publics et territoires

Convention entre la Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe et la Caisse d’Allocations Familiales du Tarn (C.A.F) : convention d’objectifs et de financement relative à l’attribution d’une subvention de fon

Subvention aux associations : Saint — Sulpice Modélisme

Rapports annuel d’activité année 2017 : Syndicat Mixte Intercommunal de Collecte et Traitement des Ordures Ménagères (SMICTOM)

Rapports annuel d’activité année 2017 : Cinéma « Le Sejefy’s » SARL VEO CINEMA

Adhésion au groupement de commandes pour la restauration et la reliure des actes administratifs et/ou d’état-civil constitué par le Centre de gestion de la fonction publique du Tarn

Convention entre la Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe et le Conseil Départemental du Tarn : dispositif Chéquier Collégien

Rapports annuel d’activité année 2017 : Syndicat Intercommunal des Eaux de la Montagne Noire (SIEMN) / Agence de l’eau Adour-Garonne

Ressources Humaines : tableau des effectifs – création d’emplois contractuels

Suppression de l’exonération de la taxe d’aménagement sur les abris de jardins

Cession des parcelles cadastrées section E n° 1029 et n° 1039 au profit de la Société 3F Immobilière Midi-Pyrénées (IMP) – Gendarmerie sis « La Bouriasse »

Sécurisation et numérisation des actes d’Etat-civil : Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe et Association des Maires et des Elus locaux du Tarn

Présentation de l’association « Actiom » : mise en place de la mutuelle pour tous

Convention de partenariat entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe et l’Institut National Universitaire (INU) Jean-François CHAMPOLLION – mise à jour et réalisation d’études urbaines

Transports en commun : contrat d’obligation de service public entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe et la Société publique locale (SPL) de transport « D’un point à l’autre » : Avenant n° 3

Budget annexe du Transport urbain : versement d’une subvention complémentaire au budget transport

Budget annexe du Transport urbain : décision modificative n° 1 /2018

Convention Département du Tarn / Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / Tarn Habitat - Réhabilitation de 12 logements

Convention de travaux sur un chemin rural, au lieu-dit « Lenguillère », route d’Azas

Délégation du service public concernant l'exploitation du cinéma « Le Sejéfy’s »

Convention entre la Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe et Média Tarn : dispositif école et cinéma