Conseil municipal du 2018-06-21

Saint-Sulpice-la-Pointe 21 juin 2018 4 délibérations
Document source

4

délibérations

4

Environnement

Résumé

Synthèse

4 délibérations - Ressources Humaines : Tableau des effectifs : création d’un emploi permanent Catégorie A - Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) - Cession des parcelles cadastrées section E n° 1029 et n° 1039 au profit de la Société 3F Immobilière Midi-Pyrénées (IMP) - Déclassement et cession des parcelles communales incluses dans le périmètre de la ZAC Les Portes du Tarn à la Société Pu

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (4)

🌱 Environnement 4 délibérations

Ressources Humaines : Tableau des effectifs : création d’un emploi permanent Catégorie A

Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

Cession des parcelles cadastrées section E n° 1029 et n° 1039 au profit de la Société 3F Immobilière Midi-Pyrénées (IMP) – Gendarmerie sis « La Bouriasse »

Déclassement et cession des parcelles communales incluses dans le périmètre de la ZAC Les Portes du Tarn à la Société Publique Locale d’Aménagement « Les Portes du Tarn » (SPLA)

WEB datagouv:669e1293475b9fad52cafc35:31952:2018-06-21
Ouvrir →

📬 Suivre Saint-Sulpice-la-Pointe

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.