Conseil municipal du 2018-05-24

Budget annexe « Transport urbain » – versement d’une subvention d’équilibre

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Département du Tarn / Collège Pierre Suc de Saint-Sulpice-la Pointe : utilisation des installations sportives par le collège Pierre Suc

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe - Association «  Saint-Sulpice Vélo Sport » : mise à disposition d'un terrain communal

Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours de la piscine municipale : modification

Ressources Humaines : tableau des effectifs Création d’emplois contractuels

Ressources Humaines : tableau des effectifs Création d’emplois permanents par transformation

Convention de partenariat Commune de de Saint-Sulpice-la-Pointe / Associations Partageons les jardins

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe – Société NAJA MOBILIER URBAIN : mise à disposition de mobiliers urbains

Scolarisation hors commune de résidence : participation financière

Transfert de la compétence « éclairage public » au Syndicat Départemental d’Energie du Tarn (SDET)

Subvention coopérative des écoles

Subvention aux associations : subvention à l’association «  Lou Castelous »

Subvention aux associations : subvention exceptionnelle à l’école de Rugby Club Saint-Sulpice XV

Tarn Habitat — Réhabilitation de 12 logements - Garantie d’emprunt

Acquisition de la propriété cadastrée section B n° 2304 sise 13 rue du 8 mai 1945

Subvention d’équilibre au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Saint-Sulpice-la-Pointe

Approbation du schéma régional de Santé 2018-2022

Ressources Humaines Comité Technique – fixation du nombre des représentants du personnel communal

Ressources Humaines : Médiation Préalable Obligatoire

Règlement intérieur service enfance : modification

Projet éducatif enfance

Ressources Humaines Comité d’Hygiène et de Sécurité et des Conditions de Travail - fixation du nombre de représentants du personnel communal

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe - Association Algorithme - Collège Pierre Suc : développement de l'éducation artistique et culturelle