28 mars 2018

Budget principal : autorisations de Programme / Crédits de paiement concernant le marché de maîtrise d’ouvrage déléguée groupe scolaire – Modificatif

Fiscalité directe locale

Subventions aux associations

Budget Principal Commune : Compte de gestion 2017

Budget Principal Commune : Compte administratif 2017

Budget Principal Commune : Affectation des résultats 2017

Budget Principal Commune : Souscription d’un prêt à taux fixe pour de l’investissement

Budget Principal Commune : Budget primitif 2018

Budget annexe Assainissement : Compte de gestion 2017

Budget annexe Assainissement : Compte administratif 2017

Budget annexe Assainissement : Affectation des résultats 2017

Budget annexe Assainissement : Budget primitif 2018

Projet de construction d’un groupe scolaire – Quitus à Thémelia

Principe de l’acquisition de l’emplacement réservé n° 2, chemin des Patriquets

Principe de l’acquisition de l’emplacement réservé n° 4, chemin des Nauzes

Principe de l’acquisition de l’emplacement réservé n° 11, chemin des Montamats

Modernisation du règlement du Plan Local d’Urbanisme (PLU) dans le cadre de sa révision

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe – Association Sud Rando : mise à disposition d’un terrain communal

Budget annexe Transport urbain : Compte de gestion 2017

Budget annexe Transport urbain : Compte administratif 2017

Budget annexe Transport urbain : Budget primitif 2018

Aménagement de l’avenue Charles De Gaulle – validation des travaux de dissimulation du réseau de télécommunication par le Syndicat Départemental dEnergies du Tarn

Convention de regroupement et de valorisation des certificats d’économies d’énergie dans le cadre du programme CEE « Economies d’énergie dans les TEPCV » - Communautés de Communes Tarn-Agout / Commun

Convention c'onstitutive d’un groupement de c'ommandes Communauté de Communes Tarn-Agout / Commune de Saint-S'ulpice-la-Pointe : restauration collective des services enfance et petite enfance

Convention Conservatoire de musique et de Danse du Tarn / Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe : interventions dans les écoles

Contrat et Convention entre la Caisse d’Allocations Familiales du Tarn (CAF) / Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe « Mon Compte Partenaire » : consultation du Dossier Allocataire par les Partenaires (C