Conseil municipal du 2018-03-28

Budget principal : autorisations de Programme / Crédits de paiement concernant le marché de maîtrise d’ouvrage déléguée groupe scolaire – Modificatif

Fiscalité directe locale

Budget Principal Commune : Compte de gestion 2017

Budget Principal Commune : Compte administratif 2017

Budget Principal Commune : Affectation des résultats 2017

Budget Principal Commune : Souscription d’un prêt à taux fixe pour de l’investissement

Budget Principal Commune : Budget primitif 2018

Budget annexe Assainissement : Compte de gestion 2017

Budget annexe Assainissement : Compte administratif 2017

Budget annexe Assainissement : Affectation des résultats 2017

Budget annexe Assainissement : Budget primitif 2018

Subventions aux associations

Projet de construction d’un groupe scolaire – Quitus à Thémelia

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe – Association Sud Rando : mise à disposition d’un terrain communal

Principe de l’acquisition de l’emplacement réservé n° 2, chemin des Patriquets

Principe de l’acquisition de l’emplacement réservé n° 4, chemin des Nauzes

Principe de l’acquisition de l’emplacement réservé n° 11, chemin des Montamats

Modernisation du règlement du Plan Local d’Urbanisme (PLU) dans le cadre de sa révision

Budget annexe Transport urbain : Compte de gestion 2017

Budget annexe Transport urbain : Compte administratif 2017

Budget annexe Transport urbain : Budget primitif 2018

Convention de regroupement et de valorisation des certificats d’économies d’énergie dans le cadre du programme CEE « Economies d’énergie dans les TEPCV » - Communautés de Communes Tarn-Agout / Commun

Aménagement de l’avenue Charles De Gaulle – validation des travaux de dissimulation du réseau de télécommunication par le Syndicat Départemental d'Energies du Tarn

Convention constitutive d’un groupement de commandes Communauté de Communes Tarn-Agout / Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe : restauration collective des services enfance et petite enfance

Convention Conservatoire de musique et de Danse du Tarn / Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe : interventions dans les écoles

Contrat et Convention entre la Caisse d’Allocations Familiales du Tarn (CAF) / Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe « Mon Compte Partenaire » : consultation du Dossier Allocataire par les Partenaires (C