Conseil municipal du 2017-03-30

Budget Principal Commune — Compte de Gestion 2016

Budget Principal Commune — Compte Administratif 2016

Budget Principal Commune — Affectation de résultats 2016

Budget Principal Commune – APCP — Modificatif

Budget Principal Commune – Budget Primitif 2017

Budget Annexe – Assainissement – Compte de Gestion 2016

Budget Annexe – Assainissement – Compte Administratif 2016

Budget Annexe – Assainissement – Affectation de résultats 2016

Budget Annexe – Assainissement – Budget Primitif 2017

Fiscalité directe locale 2017

Subventions aux associations Année 2017

Participation au financement du quatrième ascenseur de la passerelle de la gare

Demande de subvention à la Région : aide à la diffusion artistique

Budget Annexe – Transport Urbain — Compte de Gestion 2016

Budget Annexe – Transport Urbain – Compte Administratif 2016

Budget Annexe – Transport Urbain – Budget Primitif 2017

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Département du Tarn / Collège Pierre Suc : utilisation des installations sportives

Demande de subvention à la Fédération Française de Football : terrain de football à 5

SYNDICATS DEPARTEMENTAL D’ENERGIES DU TARN ( SDET) Rapport annuel d’activité Année 2015

Transfert de compétence « éclairage public » au Syndicat Départemental d’Energies du Tarn (SDET)

Convention de servitude Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / ENEDIS renouvellement BT poste ligne aérienne secteur « Les Gourgues »

Modification du règlement intérieur de la Direction des Actions aux Publics (DAP)

Principe d’acquisition de l’emprise foncière nécessaire à l’installation du quatrième ascenseur de la gare

Désignation d’un membre du conseil municipal au titre de l’article L-422-7 du Code de l’urbanisme

Procès — verbal de mise à disposition de l’aire d’accueil des gens du voyage

Ressources Humaines : Elus communaux : indemnités de fonction

Ressources Humaines : Tableau des effectifs : création d’emploi permanent

Ressources Humaines : Tableau des effectifs : création d’emploi permanent par transformation

Vente de véhicules Renault Scénic et Peugeot Partner du service de la Police Municipale

Convention tripartite Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / VEO-CINEMAS / l’association « Séquence » : Festival court métrage