Conseil municipal du 2016-12-08

Convention portant sur la réalisation, la remise et le financement des équipements publics de la Zone d’Aménagement Concertée « Les Portes du Tarn » Avenant n° 2 relatif au réseau d’eaux usées reliant

Ressources Humaines : Tableau des effectifs – création d’emplois permanents

Ressources Humaines : Tableau des effectifs – modification de la durée hebdomadaire d’un emploi permanent

Tableau de classement des voies communales

Demande de subvention association « main à la pâte » de l’école nationale supérieure des mines d’Albi-Carmaux

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Association des Maires et des élus locaux du Tarn : « Portail fiscalité locale » - Avenant n° 1

Budget annexe Assainissement Reprise d’une provision

Budget annexe Assainissement Décision modificative n° 2 / 2016

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / U.S.S.S Football : modification de la mise à disposition des buts mobiles

Subventions associations sportives : dispositif « APPEL A PROJET »

Installation de générateurs solaires photovoltaïques – parking de La Gravière et salle des sports – chemin d’Embrouysset

Ressources Humaines : Création de postes dans le cadre du dispositif des emplois d’avenir

Ressources Humaines : Mise à jour du règlement intérieur du personnel communal

Convention Communauté de Communes Tarn — Agout / Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / Association Culture Animation Patrimoine de Saint-Sulpice-la-Pointe pour l’organisation de manifestations nocturnes

Communauté de Communes Tarn — Agout : Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées concernant le transfert des compétences « Enseignement spécialisé de la musique

Bilan de gestion annuel 2015 – Cinéma « Le Sejefy’s » Saint-Sulpice-la-Pointe

Changement de dénomination du square du respect et de la bonne entente

Convention portant sur la réalisation, la remise et le financement des équipements publics de la Zone d’Aménagement Concertée « Les Portes du Tarn » Avenant n° 1 relatif à la liaison ZAC « Les Portes

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Service Départemental d’Incendie et de Secours du Tarn (SDIS) : intervention dans le cadre des activités périscolaires – Année scolaire 2016 / 2017

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Etablissements scolaires publics / Communauté de Communes Tarn-Agout : utilisation des installations et matériels communaux