8 décembre 2016

Budget annexe Assainissement Reprise d’une provision

Budget annexe Assainissement Décision modificative n° 2 / 2016

Demande de subvention association « main à la pâte » de l’école n'ationale s'upérieure des mines d’Albi-C'armaux

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Association des Maires et des élus locaux du Tarn : « Portail fiscalité locale » - Avenant n° 1

Tableau de classement des voies communales

Convention portant sur la réalisation, la remise et le financement des équipements publics de la Zone d’Aménagement Concertée « Les Portes du Tarn » Avenant n° 2 relatif au réseau d’eaux usées reliant

Ressources Humaines : Tableau des effectifs – création d’emplois permanents

Ressources Humaines : Tableau des effectifs – modification de la durée hebdomadaire d’un emploi permanent

Installation de générateurs solaires photovoltaïques – parking de La Gravière et salle des sports – chemin d’Embrouysset

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / U.S.S.S Football : modification de la mise à disposition des buts mobiles

Subventions associations sportives : dispositif « APPEL A PROJET »

Changement de dénomination du square du respect et de la bonne entente

Bilan de gestion annuel 2015 – Cinéma « Le Sejefy’s » Saint-Sulpice-la-Pointe

Ressources Humaines : Création de postes dans le cadre du dispositif des emplois d’avenir

Ressources Humaines : Mise à jour du règlement intérieur du personnel communal

Convention Communauté de Communes Tarn — Agout / Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / Association Culture Animation Patrimoine de Saint-Sulpice-la-Pointe pour l’organisation de manifestations nocturnes

Communauté de Communes Tarn — Agout : Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées concernant le transfert des compétences « Enseignement spécialisé de la musique

Convention portant sur la réalisation, la remise et le financement des équipements publics de la Zone d’Aménagement Concertée « Les Portes du Tarn » Avenant n° 1 relatif à la liaison ZAC « Les Portes

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Service Départemental d’Incendie et de Secours du Tarn (SDIS) : intervention dans le cadre des activités périscolaires – Année scolaire 2016 / 2017

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Etablissements scolaires publics / Communauté de Communes Tarn-Agout : utilisation des installations et matériels communaux