27 octobre 2016

Plan Pluriannuel d’Investissements

Désignation des délégués supplémentaires au conseil de la Communauté de Communes Tarn-Agout

Modification des statuts de la Communauté de Communes Tarn-Agout

Marché de nettoyage des locaux municipaux et fournitures de produits d’entretien : Avenant n° 1

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Communauté de Communes Tarn-Agout : nettoyage des locaux ALSH

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Média Tarn : Ecole et cinéma

Budget annexe 2016 M 43 « Transport urbain »

Budget annexe « Transport urbain » Assujettissement à la TVA

Budget annexe « Transport urbain » Versement d’une subvention d’équilibre

Modification du capital social de la Société publique locale de transport « D’un point à l’autre »

Transports en commun – contrat d’obligation de service public entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe et la Société publique locale de transport « D’un point à l’autre » : Avenant n° 2 - Liaison «

Taxe d’aménagement 2017

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Société FONCIER CONSEIL SNC Projet Urbain Partenarial (PUP) – Secteur Borde Blanque

Budget principal : Autorisations de Programme / Crédits de paiement concernant les marchés de maîtrise d’ouvrage déléguée groupe scolaire et la réhabilitation de l’avenue Charles de Gaulle

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Mécènes du Pays de Cocagne : attribution de subvention aux travaux de rénovation de l’orgue

Demande de subventions au titre du fonds de c'oncours Communauté de Communes Tarn-Agout : S'ection Investissement

Demande de subventions au titre du fonds de c'oncours Communauté de Communes Tarn-Agout : S'ection Fonctionnement

Budget principal Commune : décision modificative N°1 / 2016

Accord de principe sur le projet d’acquisition du bâtiment CITEL Rue du Capitaine Beaumont

Règlement d’accès à bord du réseau urbain « Le Sulpicien »

Subvention C'entre Communal d’Action Sociale (CCAS)

Subvention aux associations : rectificatif Nouvelles Activités Périscolaires Année 2015 / 2016

Ressources Humaines : Création d’un emploi permanent