22 septembre 2016

Communauté de Communes Tarn — Agout Désignation d’un représentant de la Commune à la Commission Locale d’ Evaluation des charges transférées (CLECT)

Avis sur le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Vaurais arrêté

Convention tripartite Commune de Saint — S'ulpice-la-Pointe / AAPPMA / Fédération de pêche – Exercice de la pêche et gestion piscicole

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / SARL VEO-CINEMAS : Ecole et Cinéma

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Organisme de Gestion des Ecoles Catholiques (OGEC) : autorisation d’utilisation d’un bâtiment communal

Transfert de c'ompétence à la Communauté de Communes Tarn-Agout : S'ICTOM de la région de L'avaur

Commission Municipale Education, culture, sport, animation jeunesse

Demande en remise gracieuse des s'ommes mises à la charge du régisseur s'uite au vol c'onstaté à la piscine municipale

Création d’un budget annexe M43 « Transport urbain » avec autonomie financière

Transports en commun — contrat d’obligation de service public entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe et la Société publique locale « D’un point à l’autre » modification de l’annexe n°3 –Gamme tar

Acquisition, classement dans le domaine public communal des voiries et réseaux et dénomination des rues Marie CURIE et Françoise POULET – partie résidence Terres Noires

Syndicats de communes : remplacement d’un délégué du Conseil Municipal Syndicat Intercommunal des Eaux de la Montagne Noire (SIEMN)

Ressources Humaines : Tableau des effectifs : création de trois emplois permanents

Ressources Humaines : Tableau des effectifs : création par transformation d’emplois permanents

Demande de subvention : extension du c'imetière de la ville et réalisation d’un bâtiment d’accueil des familles Communauté de Communes Tarn-Agout au titre du Fonds de c'oncours investissement

Demande de subvention : extension du c'imetière de la ville et réalisation d’un bâtiment d’accueil des familles Etat au titre de la d'otation d’équipement des territoires ruraux 2016

Demande de subvention : extension du c'imetière de la ville et réalisation d’un bâtiment d’accueil des familles Conseil départemental au titre du contrat Atouts Tarn

Convention Service Départemental d’Incendie et de Secours du Tarn (SDIS) / Commune de Saint-S'ulpice-la-Pointe : intervention dans le c'adre des activités périscolaires – Année scolaire 2016 / 2017

Commission Municipale Vivre ensemble

Commission Municipale Moyens

Acquisition, classement dans le domaine public communal et dénomination des voiries et réseaux de la rue Marie CURIE – partie pôle de santé

Acquisition, classement dans le domaine public communal et dénomination de la voirie de liaison entre les programmes pôle de santé / résidence Terres noires – Rue Marie CURIE

Convention c'onstitutive d’un groupement de c'ommandes pour la fourniture de matériel informatique

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / SARL VEO – CINEMAS « Perception de la contribution à la transition numérique »

Transfert d’office dans le domaine public communal des voiries et équipements annexes et incorporation dans le domaine privé communal des espaces verts lotissement « le Domaine des Eglantiers »

Transfert d’office dans le domaine public communal des voiries et équipements annexes et incorporation dans le domaine privé communal des espaces verts lotissement « Les jardins du Castéla »

Attribution d’une subvention : Amicale des Sapeurs-Pompiers

Demande d’une subvention : Association C'ulture Animation Patrimoine de Saint-S'ulpice-la-Pointe

Aire d’accueil des gens du voyage : modification du règlement intérieur

Ressources Humaines : Régime indemnitaire

Transfert de la compétence aménagement numérique des communes à la Communauté de Communes Tarn-Agout

Divers organismes : désignation des représentants communaux Maison des Jeunes et de la Culture (MJC)

Attribution du marché public « N'ettoyage des l'ocaux municipaux et Fourniture de produits d’entretien » - procédure d’appel d’offres