6 juillet 2016

Rapport annuel d’activité 2015 Syndicat Intercommunal des Eaux de la Montagne Noire (SIEMN)

Rapport annuel d’activité 2015 Assainissement collectif – eaux usées

Modification des statuts du syndicat départemental d’énergies du Tarn (SDET)

Convention CCTA / Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Association Culture Animation Patrimoine de Saint-Sulpice-la-Pointe : mise à disposition du bureau d’information touristique (BIT)

Ressources humaines : Tableau des effectifs – Création d’emplois contractuels

Rapport annuel d’activité 2015 Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères de la région de Lavaur (SICTOM)

Modification du règlement intérieur de la Direction des Actions aux Publics (DAP)

Avenant au Projet EDucatif Territorial (PEDT)

Guide des procédures internes des marchés publics : modification

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Communauté de Communes Tarn-Agout : mise à disposition de véhicules communaux

Caisse d’Allocations Familiales du Tarn / Convention d’objectifs et de financement Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre du fonds national REAAP

Budget assainissement : décision modificative n° 1/2016

Convention tripartite entre le Département du Tarn la Commune de Saint-S'ulpice-la-Pointe et Tarn Habitat – Garantie communale d’emprunt

Subvention d’équilibre au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Saint-Sulpice-la-Pointe

Convention médiathèque municipale « La Bastide » : Commune / CCAS - Commune / EHPAD – Commune / Centre de détention

Subventions aux associations Nouvelles activités Périscolaires Année 2015-2016

Caisse d’Allocations Familiales du Tarn / Contrat Enfance Jeunesse : renouvellement pour la période 2015 / 2018

Modification du règlement intérieur piscine municipale

Transport en commun : protocole de coopération intermodale

Transfert de c'ompétence enseignement de musique spécialisé à la Communauté de Communes Tarn-Agout

Convention CCTA / Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Association Culture Animation Patrimoine de Saint-Sulpice-la-Pointe : organisation de manifestations nocturnes sur le site médiéval du Castela

Avenant n°3 Délégation de service public assainissement collectif

Projet de requalification liaison ZAC des Portes du Tarn Avenue des Terres Noires – parking de la gare de Saint-Sulpice-la-Pointe

Cession d’une propriété communale Molétrincade RD 988 – parcelle cadastrée A n° 890 – C'onditions et c'aractéristiques de la vente

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Organisme de Gestion des Ecoles Catholiques Accès accueils collectifs de mineurs le mercredi après la classe

Extension du cimetière de plaisance : rapport du commissaire enquêteur