Conseil municipal du 2016-07-06

Rapport annuel d’activité 2015 Syndicat Intercommunal des Eaux de la Montagne Noire (SIEMN)

Rapport annuel d’activité 2015 Assainissement collectif – eaux usées

Modification des statuts du syndicat départemental d’énergies du Tarn (SDET)

Cession d’une propriété communale Molétrincade RD 988 – parcelle cadastrée A n° 890 – Conditions et caractéristiques de la vente

Convention CCTA / Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Association Culture Animation Patrimoine de Saint-Sulpice-la-Pointe : mise à disposition du bureau d’information touristique (BIT)

Ressources humaines : Tableau des effectifs – Création d’emplois contractuels

Rapport annuel d’activité 2015 Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères de la région de Lavaur (SICTOM)

Extension du cimetière de plaisance : rapport du commissaire enquêteur

Guide des procédures internes des marchés publics : modification

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Communauté de Communes Tarn-Agout : mise à disposition de véhicules communaux

Modification du règlement intérieur de la Direction des Actions aux Publics (DAP)

Avenant au Projet EDucatif Territorial (PEDT)

Budget assainissement : décision modificative n° 1/2016

Convention tripartite entre le Département du Tarn la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe et Tarn Habitat – Garantie communale d’emprunt

Caisse d’Allocations Familiales du Tarn / Convention d’objectifs et de financement Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre du fonds national REAAP

Transport en commun : protocole de coopération intermodale

Modification du règlement intérieur piscine municipale

Subvention d’équilibre au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Saint-Sulpice-la-Pointe

Convention médiathèque municipale « La Bastide » : Commune / CCAS - Commune / EHPAD – Commune / Centre de détention

Subventions aux associations Nouvelles activités Périscolaires Année 2015-2016

Caisse d’Allocations Familiales du Tarn / Contrat Enfance Jeunesse : renouvellement pour la période 2015 / 2018

Convention CCTA / Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Association Culture Animation Patrimoine de Saint-Sulpice-la-Pointe : organisation de manifestations nocturnes sur le site médiéval du Castela

Transfert de compétence enseignement de musique spécialisé à la Communauté de Communes Tarn-Agout

Avenant n°3 Délégation de service public assainissement collectif

Projet de requalification liaison ZAC des Portes du Tarn Avenue des Terres Noires – parking de la gare de Saint-Sulpice-la-Pointe

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Organisme de Gestion des Ecoles Catholiques Accès accueils collectifs de mineurs le mercredi après la classe