12 mai 2016

Taxe Locale sur la Publicité extérieur (T.L.P.E) Modification des tarifs

Convention entre le Département du Tarn, la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe et la Coopérative Toulousaines d’Habitations – Garantie communale pour emprunt

Subventions aux associations

Cession terrain – Commune de Saint — S'ulpice-la-Pointe / Syndicat des eaux de la Montagne N'oire – Châteaux d’eau : rue des N'auzes et chemin des Pesquiès

Ressources Humaines : Mise à jour du tableau des effectifs

Ressources Humaines : Tableau des effectifs – modification avancement de grade

Cession de terrains gendarmerie

Convention de servitude Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / ERDF canalisation souterraine / SPLA Les Portes du Tarn – AL RIEU

Scolarisation hors commune

Rapport annuel d’activité 2014 — 2015 et les rapports du commissaire aux comptes Société Publique locale « D’un point à l’autre »

Transport en commun – contrat d’obligation de service public entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe et la Société Publique Locale « D’un point à l’autre »

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Maître-Nageur-Sauveteur : mise à disposition de la piscine pour dispense de cours de natation

Demande de subvention répartition du produit des amendes de police : réalisation d’une plateforme stabilisée « La gravière »

Médiathèque municipale « La Bastide » : modification de la convention type Commune / Communes partenaires – Tarification accueil du public hors Commune non conventionnée – modification du règlement in

Motion solidarité avec les habitants secteur d’Embrouysset

Ressources Humaines : Régime indemnitaire

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Collège Pierre Suc / Association Algorithme : Convention d’objectif et de moyens

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Association Amis des Orgues : réversion recueil de fonds pour la rénovation de l’Orgue Puget

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Communauté de Communes Tarn-Agout : mise à disposition des locaux de l’Office de Tourisme