31 mars 2016

Fiscalité Directe Locale

Budget principal Commune : Commune de gestion 2015

Budget principal Commune : Compte Administratif 2015

Budget principal Commune : Affectation des résultats 2015

Budget principal Commune : Constitution d’une provision

Budget principal Commune : Modification d’une AP/CP (autorisation de programme / crédit de paiement

Budget principal Commune : Budget Primitif 2016

Budget annexe assainissement : Compte de gestion 2015

Budget annexe assainissement : Compte Administratif 2015

Budget annexe assainissement : Affectation des résultats 2015

Budget annexe assainissement : Budget Primitif 2016

Convention commune de Saint — S'ulpice-la-Pointe / Association : Attribution de subvention

Servitude de passage sur la parcelle B n° 3383 Impasse Haroun TAZIEFF

Cession d’une propriété communale 178 rue Henri D'UNANT, parcelle cadastrée s'ection A n° 928 C'onditions et c'aractéristiques de la vente

Cession d’une propriété communale Molétrincade RN 988, parcelle cadastrée s'ection A n° 890 C'onditions et c'aractéristiques de la vente

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Communauté de Communes Tarn-Agout – Groupement de commandes pour la fourniture de produits d’entretiens des locaux et d’hygiène

Dénomination des plaques de rue en occitan

Modification du règlement intérieur de la Direction des Actions aux Publics Règles spécifiques aux activités sportives

Convention commune de Saint — S'ulpice-la-Pointe / U.S.S.S. football : mise à disposition de buts mobiles

Aire d’accueil des gens du voyage : Modification du règlement intérieur

Convention Etat / commune de Saint — Sulpice-la-Pointe : Gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage

Ressources humaines : Tableau des effectifs – modification de la durée hebdomadaire des emplois permanents

Convention commune de Saint — S'ulpice-la-Pointe / Association : mise à disposition d’un écran de projection