25 février 2016

La coopérative Toulousaine d’habitation – Construction de 12 logements – Garantie communale pour emprunt

Tarn habitat – Réhabilitation de 42 logements – Garantie communale pour emprunt

Indemnité Représentative de Logement des instituteurs (IRL)

Bilan annuel des acquisitions et des cessions – Année 2015

D'ébat d’orientation budgétaire 2016

Syndicat Départemental d’Energie du Tarn / Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe – Implantation de bornes de charge pour véhicules électriques et hybrides

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Caisse d’Allocation Familiales / Déploiement de la version 2 du site www.mon-enfant.fr pour les structures d’accueil (Etablissement d’Accueil du Jeune E

D'ETR : Réalisation d’un bâtiment d’accueil des familles pour le c'imetière communal dans le c'adre de l’extension

Budget Commune : dépenses d’investissement préalable à l’adoption du budget primitif 2016

Demande de subvention : réserve parlementaire sur équipement informatique des écoles publiques

Aire d’accueil des gens du voyage / Convention de mandat Commune / Centre Communal d’Action Sociale

D'ETR : Equipement informatique : régularisation du montant

Subventions aux associations sportives : dispositif « Appel à projet 2015 »

Ressources humaines : Tableau des effectifs – Modification de la durée hebdomadaire des emplois permanents