CM

25 février 2016

Saint-Sulpice-la-Pointe 14 délibérations

14

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

2

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Débat d’orientation budgétaire 2016 - Budget Commune : dépenses d’investissement préalable à l’adoption du budget primitif 2016 - DETR : Réalisation d’un bâtiment d’accueil des familles pour le cimetière communal dans le cadre de l’extension - DETR : Equipement informatique : régularisation du montant - Demande de subvention : réserve parlementaire sur équipement informatique des écoles publiques - La coopérative Toulousaine d’habitation – Construction de 12 logements – Garantie communale pour emprunt - Tarn habitat – Réhabilitation de 42 logements – Garantie communale pour emprunt - Aire d’accueil des gens du voyage / Convention de mandat Commune / Centre Communal d’Action Sociale - Indemnité Représentative de Logement des instituteurs (IRL) - Bilan annuel des acquisitions et des cessions – Année 2015 - Subventions aux associations sportives : dispositif « Appel à projet 2015 » - Convention Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / Caisse d’Allocation Familiales / Déploiement de la version 2 du site www - Syndicat Départemental d’Energie du Tarn / Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe – Implantation de bornes de charge pour vé - Ressources humaines : Tableau des effectifs – Modification de la durée hebdomadaire des emplois permanents
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Délibérations (14)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations

La coopérative Toulousaine d’habitation – Construction de 12 logements – Garantie communale pour emprunt

Tarn habitat – Réhabilitation de 42 logements – Garantie communale pour emprunt

Indemnité Représentative de Logement des instituteurs (IRL)

Bilan annuel des acquisitions et des cessions – Année 2015

📄 Autres decisions 2 délibérations

D'ébat d’orientation budgétaire 2016

Syndicat Départemental d’Energie du Tarn / Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe – Implantation de bornes de charge pour véhicules électriques et hybrides

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Caisse d’Allocation Familiales / Déploiement de la version 2 du site www.mon-enfant.fr pour les structures d’accueil (Etablissement d’Accueil du Jeune E

D'ETR : Réalisation d’un bâtiment d’accueil d'es familles pour le c'imetière communal d'ans le c'adre de l’extension

💶 Finances & Budget 2 délibérations

Budget Commune : dépenses d’investissement préalable à l’adoption du budget primitif 2016

D'emande de subvention : réserve parlementaire s'ur équipement informatique d'es écoles publiques

❤️ Social & Santé 1 délibération

Aire d’accueil des gens du voyage / Convention de mandat Commune / Centre Communal d’Action Sociale

💻 Numérique 1 délibération

D'ETR : Equipement informatique : régularisation du montant

⚽ Sport 1 délibération

Subventions aux associations sportives : dispositif « Appel à projet 2015 »

🌱 Environnement 1 délibération

Ressources humaines : Tabl'eau des effectifs – Modification de la durée hebdomadaire des emplois permanents

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