17 décembre 2015

Schéma départemental de c'oopération intercommunale du Tarn

Schéma départemental de c'oopération intercommunale de Haute Garonne

CCTA – Approbation du rapport de la CLECT concernant le transfert de la compétence de l’OT

CCTA – Modification des statuts

D'ETR – Accessibilité des bâtiments c'ommunaux

Conv Cne / OT – renouvellement avenant N° 2

Règlement intérieur local associatif polyespace

RI – DAP — Modification

Ressources humaines – création d’emplois permanents – avancement de grade

Ressources humaines – conv de mise à disposition du personnel ALSH – Cne de St Sulpice / CCTA

Ressources humaines – temps de travail annuel des agents

D'ETR – Equipement informatique des écoles publiques communales du 1er d'egré

Conv Cne de Castelginest / Cne – perception de la contribution à la transition numérique du cinéma « le Sejefy’s »

Ressources humaines – création de poste dans le cadre du dispositif – contrat unique d’insertion – contrat d’accompagnement dans l’emploi

Ressources humaines – action sociale : évènements familiaux

Motion – soutien en faveur du SIRP Lacougotte Cadoul / Veilhes / Viviers-les-Lavaur

SICTOM – règlement intercommunal de collecte des déchets ménagers

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Association sportive Volley Loisirs Comité départemental du Tarn UFOLEP

CAF du Tarn – DAP – tarification applicable au 1er janvier 2016

CCTA – Approbation du rapport de la CLECT concernant la restitution aux communes de la compétence « ALSH » pour les mercredis suite à la réforme des rythmes scolaires