29 octobre 2015

Projet de schéma de mutualisation des services – Communauté de Communes Tarn Agout – avis de la Commune

Fixation du nombre d’adjoints: suppression d’un poste d’adjoint

Indemnités de fonctions des élus

Syndicats et organismes – remplacement des délégués du conseil municipal Syndicat intercommunal pour la collecte et le traitement des ordures ménagères de la région de Lavaur

Syndicats et organismes – remplacement des délégués du conseil municipal Commission locale d’évaluation des transferts de charges

Syndicats et organismes – remplacement des délégués du conseil municipal Communauté de communes Tarn Agout – élaboration du programme local de l’habitat

Affectation d’une salle annexe mairie en salle des mariages

Renonciation à l’emplacement réservé n°35

Dénomination du chemin rural n°4 (Rivalet) : impasse des Alouettes

Fonds de concours – Communauté de Communes Tarn-Agout Investissement

Fonds de concours – Communauté de Communes Tarn-Agout fonctionnement

Commissions municipales – suppression d’une commission

Composition des commissions municipales — Remplacement des membres Commission « aménagement et développement »

Composition des commissions municipales — Remplacement des membres Commission « vivre ensemble »

Composition des commissions municipales — Remplacement des membres Commission « moyens »

Composition des commissions municipales — Remplacement des membres Commission d’appel d’offres

Composition des commissions municipales — Remplacement des membres Commission communale des impôts directs

Composition des commissions municipales — Remplacement des membres Commission restauration scolaire

Composition des commissions municipales — Remplacement des membres Commission de délégation de service public

Syndicats et organismes – remplacement des délégués du conseil municipal Correspondant sécurité routière

Cadeaux de fin d’année – personnel communal

Syndicats et organismes – remplacement des délégués du conseil municipal Syndicat départemental d’énergie du Tarn

Syndicats et organismes – remplacement des délégués du conseil municipal Syndicat intercommunal des eaux de la Montagne Noire

Ressources Humaines – Tableau des effectifs Création d’emplois permanents

Ressources Humaines – Tableau des effectifs Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services

Convention tripartite — occupation du d'omaine public – Commune de Saint-S'ulpice-la-Pointe / Syndicat des Eaux de la Montagne N'oire / Société Orange

Composition des commissions municipales — Remplacement des membres Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées

Conseil d’administration du C'entre communal d’action sociale - Remplacement des représentants du conseil municipal

Composition des commissions municipales — Remplacement des membres Commission « éducation, culture, sport, animation jeunesse »

Syndicats et organismes – remplacement des délégués du conseil municipal Maison des jeunes et de la culture

Syndicats et organismes – remplacement des délégués du conseil municipal Office de tourisme

Syndicats et organismes – remplacement des délégués du conseil municipal Commission d’attribution des logements sociaux – Tarn Habitat

Dénomination d’un bâtiment communal — foyer communal : Odette COUDERC