CM

25 septembre 2015

Saint-Sulpice-la-Pointe 13 délibérations

13

délibérations

6

Autres decisions

2

Finances & Budget

1

Éducation

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Autres decisions 6 délibérations

Exploitation du cinéma – DSP

Foyer communal – règlement intérieur

SDET – modification des statuts

Aliénation de bâtiment communal : ancienne mairie – rue de Reims

Aliénation de bâtiment communal : bâtiment locatif communal – RN 88

Aliénation de bâtiment communal : Bâtiment DAP – 178 rue Henri Dunant

Finances & Budget 2 délibérations

Subventions aux associations – NAP – Année scolaire 2014-2015

Accessibilité des bâtiments communaux (1ère tranche) : dde de subvention conseil régional

Éducation 1 délibération

Convention restauration ALSH extra — scolaires – Commune / CCTA

Parcs & Espaces verts 1 délibération

Projet d’extension du cimetière de Plaisance

Social & Santé 1 délibération

Convention de mandat – gestion du logement temporaire – Commune / CCAS

Vie associative 1 délibération

Convention type de mise à disposition de bâtiments c'ommunaux Commune / Associations

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Convention de mise à disposition d’un terrain communal : Commune / “Les Amis de la petite balle blanche”

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