25 septembre 2015
13
délibérations
6
Autres decisions
2
Finances & Budget
1
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Exploitation du cinéma DSP
Foyer communal règlement intérieur
SDET modification des statuts
Aliénation de bâtiment communal : ancienne mairie rue de Reims
Aliénation de bâtiment communal : bâtiment locatif communal RN 88
Aliénation de bâtiment communal : Bâtiment DAP 178 rue Henri Dunant
Subventions aux associations NAP Année scolaire 2014-2015
Accessibilité des bâtiments communaux (1ère tranche) : dde de subvention conseil régional
Convention restauration ALSH extra — scolaires Commune / CCTA
Projet dextension du cimetière de Plaisance
Convention de mandat gestion du logement temporaire Commune / CCAS
Convention type de mise à disposition de bâtiments c'ommunaux Commune / Associations
Convention de mise à disposition dun terrain communal : Commune / Les Amis de la petite balle blanche
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