Conseil municipal du 2015-07-03

13 délibérations - Syndicat des Eaux de la Montagne Noire : rapport d’activité 2014 - Ressources Humaines : Tableau des effectifs : création d’un emploi permanent - Ressources Humaines : Tableau des effectifs : création d’emplois permanents - Ressources Humaines : Modification de la durée hebdomadaire des emplois permanents - Restauration de l’orgue - demande de subvention : réserve parlementaire - Restauration de l’orgue - demande de subvention : Conseil Régional - Règlement intérieur – Direction des actions aux publics - modification - Convention Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / Syndicat intercommunal de regroupement pédagogique (SIRP) de Saint-Agnan - Subvention exceptionnelle : Maison des jeunes et de la culture (sonorisation Fête de la Musique) - Classement dans le domaine public des voiries et réseaux : Lotissement «  Le Domaine des Eglantiers » - Classement dans le domaine public des voiries et réseaux : Lotissement «  Les Jardins du Castela » - Convention Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / Organisme de gestion des Ecoles catholiques – accès collectifs de mineur - Aménagement Foyer Communal et Salle annexe : paiement honoraires mission complémentaire OPC