3 juillet 2015

Syndicat des Eaux de la Montagne Noire : rapport d’activité 2014

Ressources Humaines : Tableau des effectifs : création d’un emploi permanent

Ressources Humaines : Tableau des effectifs : création d’emplois permanents

Classement dans le domaine public des voiries et réseaux : Lotissement « Le Domaine des Eglantiers »

Classement dans le domaine public des voiries et réseaux : Lotissement « Les Jardins du Castela »

Règlement intérieur – Direction des actions aux publics - modification

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Syndicat intercommunal de regroupement pédagogique (SIRP) de Saint-Agnan, Lugan et Garrigues

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Organisme de gestion des Ecoles catholiques – accès collectifs de mineurs le mercredi après la classe

Restauration de l’orgue — demande de subvention : réserve parlementaire

Restauration de l’orgue — demande de subvention : Conseil Régional

Subvention exceptionnelle : Maison des jeunes et de la culture (sonorisation Fête de la Musique)

Ressources Humaines : Modification de la durée hebdomadaire des emplois permanents

Aménagement Foyer Communal et Salle annexe : paiement honoraires mission complémentaire OPC