26 juin 2023

Révision du Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) de la piscine Starzinsky à Saintes

Règlement Intérieur de la piscine Starzinsky à Saintes - Modification

Révision du Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) de la piscine de Saint Césaire

Règlement Intérieur de la piscine de Saint Césaire - Modification

Facturation des frais de scolarisation par des communes extérieures à la CDA – Autorisation de signer la convention avec la commune de Gémozac

ZA Les Marronniers — Pisany - Acquisition des parcelles cadastrées section ZD n°131 et n°132 auprès de la Commune de Pisany

Révision du Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) du Centre Aquatique Aquarelle de Saintes

Règlement Intérieur du Centre Aquatique Aquarelle de Saintes - Modification

Autorisation de signer la convention d'aide à la diffusion en région avec l'association Office Artistique de la Région Nouvelle Aquitaine dans le cadre des Echappées Rurales 2023

Modification du Règlement de fonctionnement des structures petite enfance

Autorisation de signer la convention de partenariat et de financement - Mise en tourisme de l'itinéraire cyclable La Flow Vélo® - Comité d'itinéraire de la Flow Vélo