19 mars 2025

2025018 Finances vote des taux dimposition pour les taxes foncières et dhabitation 2025

2025019 Finances mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonc-tionnement et d'investissement

2025020 Finances approbation des comptes de gestion de l'année 2024

2025021 Finances Budget Commune Approbation du compte administratif 2024

2025022 Finances Budget Commune Affectation du résultat 2024

2025023 Finances Budget Commune Vote du budget primitif 2025

2025024 Finances Budget Assainissement Approbation du compte administra-tif 2024

2025025 Finances Budget Restaurant Approbation du compte administratif 2024

2025026 Finances Budget Restaurant Affectation du résultat 2024

2025027 Finances Budget Restaurant Vote du budget primitif 2025

2025028 Finances Budget Lotissement de l'école Approbation du compte ad-ministratif 2024

2025029 Finances Budget Lotissement des Pointellières Approbation du compte administratif 2024

2025030 Finances Budget Lotissement des Pointellières Vote du budget primi-tif 2025

2025031 Foncier annule et remplace acquisition de la parcelle ZH140 en DATION (vente DUMASTSAULNIERES)

2025032 Foncier Déclaration dintention daliéner (DIA) 3 lAfféagement

2025035 Commande publique Projet de nouveaux enrobés à BEAUSOLEIL

2503_Décisions du maire au titre des délégations du Conseil Municipal (article L2122-22 du CGCT)

2025033 Intercommunalité Renouvellement de la Convention de participation au fonctionnement de lALSH de CREVIN 2025-2029

2025034 Action socio — culturelle Organisation d'une fête populaire au Grenier à Sel le 14 juillet