Conseil municipal du 2025-01-22
8
délibérations
2
Culture & Patrimoine
2
Ressources humaines
2
Finances & Budget
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (8)
2025002 Foncier détermination du prix de vente HT des terrains au futur lotissement les Pointellières
2025006 Finances annule et remplace — procès-verbal de mise à disposition du patrimoine pour le service assainissement
2025003 Ressources humaines mise à disposition du personnel à destination du service assainissement de Bretagne Porte de Loire Communa
2025004 Ressources humaines suppression création de poste pour modification du temps de travail avec mise à jour du tableau des effectifs
2025005 Finances clôture du budget assainissement et transfert des résultats à Bretagne Porte de Loire Communauté (BPLC)
2025008 Finances Lancement du projet de sécurisation de la chaussée à BEAUSOLEIL
0125_Décisions du maire au titre des délégations du Conseil Municipal (article L2122-22 du CGCT)
2025001 Foncier déclaration dintention daliéner 4 rue des Saulniers
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