15 octobre 2025
10
délibérations
5
Autres decisions
2
Ressources humaines
1
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
D — Mandat spécial pour la participation d'un élu au 107ème c'ongrès des Maires et des Présidents d'Intercommunalité de France et modalités de remboursement des frais
D — Désignation du d'élégué de la commune au Syndicat Départemental d'Energie 35 (SDE 35) s'uite à la d'émission d'un conseiller municipal
D — Modification de la c'omposition de la commission d'appel d'offres - Remplacement d'un membre titulaire s'uite à la d'émission d'un conseiller municipal
D — Modification de la c'omposition de commissions s'uite à la d'émission d'un conseiller municipal
D — INFO - D'émission d'un conseiller municipal
D — Modification du tableau des emplois permanents : avancements de grade
D — Adhésion à la convention de participation du risque s'anté du C'entre de Gestion d'Ille-et-Vilaine
D — Elections municipales 2026 : Convention relative à la réalisation de la mise s'ous pli et du c'olisage de la propagande électorale
D — Archivage des registres d'état c'ivil antérieurs à 1903
D — Modification de la c'omposition de la commission d'attribution des marchés - Remplacement d'un membre titulaire s'uite à la d'émission d'un conseiller municipal
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