Conseil municipal du 2022-03-21

Affaires Financières – Budget Principal — Compte de gestion 2021

Affaires Financières – Budget Principal — Compte de gestion 2021

Affaires Financières – Budget Principal — Adoption du compte administratif 2021

Affaires Financières – Budget Principal — Adoption du compte administratif 2021

Affaires Financières – Régie à autonomie financière du Camping - Adoption du compte administratif 2021

Affaires Financières – Régie à autonomie financière du Camping - Adoption du compte administratif 2021

Affaires Financières – Budget Principal — Affectation du résultat 2021

Affaires Financières – Budget Principal — Affectation du résultat 2021

Affaires Financières – Budget Principal – Budget primitif 2022

Affaires Financières – Budget Principal – Budget primitif 2022

Affaires Financières – Régie à autonomie financière du Camping – Budget primitif 2022

Affaires Financières – Régie à autonomie financière du Camping – Budget primitif 2022

Affaires Financières – Budget Principal — Autorisations de Programme et d’Engagement – Crédits de Paiement

Affaires Financières – Budget Principal — Autorisations de Programme et d’Engagement – Crédits de Paiement

Affaires Financières – Fiscalité — Vote des taux

Affaires Financières – Fiscalité — Vote des taux

Affaires Financières – Rapport sur la dette 2021 – Délégation au Maire pour le recours à l’emprunt et la gestion de la dette et de la trésorerie

Affaires Financières – Rapport sur la dette 2021 – Délégation au Maire pour le recours à l’emprunt et la gestion de la dette et de la trésorerie

Direction Générale – Subvention exceptionnelle à la Protection Civile

Direction Générale – Subvention exceptionnelle à la Protection Civile

Urbanisme – Bien vacant et sans maître — Incorporation dans le domaine privé communal de la parcelle CP 20

Urbanisme – Bien vacant et sans maître — Incorporation dans le domaine privé communal de la parcelle CP 20

Urbanisme – Acquisition d’une partie d’un terrain cadastré AT 28 (94 boulevard Jeanne d’Arc)

Urbanisme – Acquisition d’une partie d’un terrain cadastré AT 28 (94 boulevard Jeanne d’Arc)

Urbanisme – Bilan de la politique foncière 2020

Urbanisme – Bilan de la politique foncière 2020

Urbanisme – Bilan de la politique foncière 2021

Urbanisme – Bilan de la politique foncière 2021

Urbanisme – Demande d’autorisation environnementale présentée par la société carrière de Noyant relative à la demande d’autorisation environnementale d’exploiter une carrière souterraine de pierres de

Urbanisme – Demande d’autorisation environnementale présentée par la société carrière de Noyant relative à la demande d’autorisation environnementale d’exploiter une carrière souterraine de pierres de

Affaires Techniques – ENEDIS – Redevance occupation du domaine public liée aux chantiers provisoires de travaux – Tarifs 2021

Affaires Techniques – ENEDIS – Redevance occupation du domaine public liée aux chantiers provisoires de travaux – Tarifs 2021

Commande Publique – Hébergement, infogérance, maintenance des systèmes d’information et de prestations associées : convention de groupement de commande avec GrandSoissons Agglomération

Commande Publique – Hébergement, infogérance, maintenance des systèmes d’information et de prestations associées : convention de groupement de commande avec GrandSoissons Agglomération

Commande Publique – Fourniture de matériels informatiques pour GrandSoissons Agglomération et ses communes membres intéressées : convention de groupement de commandes

Commande Publique – Fourniture de matériels informatiques pour GrandSoissons Agglomération et ses communes membres intéressées : convention de groupement de commandes

Commande Publique — Fourniture de matériels informatiques pour GrandSoissons Agglomération et ses communes membres intéressées : Désignation des membres de la commission d’appel d’offres du groupement

Commande Publique — Fourniture de matériels informatiques pour GrandSoissons Agglomération et ses communes membres intéressées : Désignation des membres de la commission d’appel d’offres du groupement

Commande Publique – Achat de défibrilateurs : Convention de groupement de commande avec GrandSoissons Agglomération et ses communes membres intéressées

Commande Publique – Achat de défibrilateurs : Convention de groupement de commande avec GrandSoissons Agglomération et ses communes membres intéressées

Animations et Festivités – Attribution de subventions de fonctionnement aux associations

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Le Mail — Scène culturelle – Attribution de subventions 2022 aux associations culturelles

Le Mail — Scène culturelle – Attribution de subventions 2022 aux associations culturelles

Le Mail — Scène culturelle – Renouvellement convention avec la Fédération Départementale des MJC de l’Aisne - Période du 1er janvier au 31 décembre 2022 - Attribution d’une subvention de fonctionnement

Le Mail — Scène culturelle – Renouvellement convention avec la Fédération Départementale des MJC de l’Aisne - Période du 1er janvier au 31 décembre 2022 - Attribution d’une subvention de fonctionnement

Le Mail — Scène culturelle – Soirée caritative du 21 mars 2022 avec le Grand Ballet de Kiev - Reversement intégrale de la recette à l’association la Croix Rouge Française

Le Mail — Scène culturelle – Soirée caritative du 21 mars 2022 avec le Grand Ballet de Kiev - Reversement intégrale de la recette à l’association la Croix Rouge Française

Harmonie Municipale – Signature d’une convention d’objectifs et de moyens – Attribution de subvention pour 2022

Harmonie Municipale – Signature d’une convention d’objectifs et de moyens – Attribution de subvention pour 2022

Musée – Convention — cadre triennale FRAC Picardie / ville de Soissons

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Musée – Convention de partenariat avec FRAC Picardie

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Musée – Restauration de trois œuvres et demande de subvention Etat

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Patrimoine – Adhésion à la Fondation du Patrimoine

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Action Sociale – Centres sociaux – Signature d’une convention de collaboration avec le Service Territorial Educatif de Milieu Ouvert et d’Insertion (STEMOI)

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Action Sociale – Vie des quartiers – signature d’une convention de mise à disposition de locaux à la mission locale

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Action Sociale – Signature de conventions de financement avec les bailleurs pour des actions dans les quartiers

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Santé – Contrat local de santé – Signature d’avenants à la convention avec l’Assurance Maladie sur l’accès aux droits et aux soins

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Affaires Financières – Régie à autonomie financière du Camping - Compte de gestion 2021

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Affaires Financières – Régie à autonomie financière du Camping - Affectation du résultat 2021

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Affaires Financières – Mise en œuvre du schéma de mutualisation des services – ville de Soissons/GrandSoissons Agglomération – Convention de mises à disposition croisée – Convention de prestations de

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Affaires de Personnel – Les modalités du télétravail

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Affaires de Personnel – Avenant de l’accord cadre relatif à l’aménagement du temps de travail : intégration des jours d’ARTT dans le Compte Epargne Temps

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Affaires de Personnel – Modification du tableau des effectifs

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Conseil Municipal – Commissions municipales – Commissions communales et organismes extérieurs – Désignation de membres

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Affaires Financières – Don d’équipements informatiques aux établissements d’enseignement supérieur

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Conseil Municipal – Annulation de l’élection d’un membre du Conseil Municipal et démission d’un membre du Conseil Municipal – Installation d’un nouveau conseiller