Conseil municipal du 2021-05-17

Soissons 17 mai 2021 52 délibérations
Document source

52

délibérations

32

Culture & Patrimoine

4

Urbanisme & Travaux

4

Social & Santé

Résumé

Synthèse

52 délibérations - Petite Enfance – Signature de la charte d’appartenance au réseau petite enfance du territoire Soissonnais - Urbanisme – Transfert de propriété du lycée Gérard de Nerval à la Région Hauts-de-France - Urbanisme – Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association pour la promotion et la préservation des Pays - Urbanisme – Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association pour la promotion et la préservation des Pays - Musée – Don d’une estampe de Lucien JONAS par M. Jean-Luc DAUNIZEAU - Musée – Acquisition d’une œuvre de Giovanni Antonio PELLEGRINI - Musée – Convention de partenariat avec CGR Soissons - Saison années folles - Musée – Convention de partenariat avec CGR Soissons - Saison années folles - Patrimoine – Renouvellement de la convention Ville d’art et d’histoire et perspectives - Patrimoine – Renouvellement de la convention Ville d’art et d’histoire et perspectives - Patrimoine – Attribution de subvention – Association Sauvegarde de la Chapelle Saint-Charles - Patrimoine – CIAP – Vente de produit boutique – Cartes postales - Animations et Festivités – Attribution d’une subvention de fonctionnement à PL’AISNE NATURE - Vie des Quartiers – Attribution de subventions aux associations à caractère social - Affaires Sportives – Attribution de subventions aux associations sportives - Commerce – Instauration dispositif 2021 de prise en charge de la taxe foncière pour les commerçants - Commerce – Instauration dispositif 2021 de prise en charge de la taxe foncière pour les commerçants - Affaires de Personnel – Amicale du Personnel de la ville de Soissons – Convention d’objectifs – Attribution d’une subven - Affaires de Personnel – création d’un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet- charge de pr - Affaires Financière – Signature d’une convention avec la Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP) relativ

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Délibérations (52)

🎭 Culture & Patrimoine 32 délibérations

Musée — Don d’une estampe de Lucien JONAS par M. Jean-Luc DAUNIZEAU

Musée — Acquisition d’une œuvre de Giovanni Antonio PELLEGRINI

Musée — Convention de partenariat avec CGR Soissons - Saison années folles

Musée — Convention de partenariat avec CGR Soissons - Saison années folles

Patrimoine — Renouvellement de la convention Ville d’art et d’histoire et perspectives

Patrimoine — Renouvellement de la convention Ville d’art et d’histoire et perspectives

Patrimoine — Attribution de subvention – Association Sauvegarde de la Chapelle Saint-Charles

Patrimoine — CIAP – Vente de produit boutique – Cartes postales

Animations et Festivités — Attribution d’une subvention de fonctionnement à PL’AISNE NATURE

Animations et Festivités — Attribution de subventions de fonctionnement aux associations

Animations et Festivités — Amicale des Sapeurs-Pompiers de Soissons – Attribution d’une subvention exceptionnelle

Animations et Festivités — Amicale des Sapeurs-Pompiers de Soissons – Attribution d’une subvention exceptionnelle

Musée — Don d’une œuvre d’art « l’éducation de la Vierge » de la famille GUILLEMOT

Animations et Festivités — Attribution de subventions de fonctionnement aux associations

Musée — Don d’une estampe de Lucien JONAS par M. Jean-Luc DAUNIZEAU

Le Mail — Scène culturelle – signature d’une convention de partenariat avec la SAS Pass Culture, sous l’égide du ministère de la Culture et de la Caisse des Dépôts et Consignation

Musée — Acquisition d’une œuvre de Giovanni Antonio PELLEGRINI

Le Mail — Scène culturelle – signature d’une convention de partenariat avec la SAS Pass Culture, sous l’égide du ministère de la Culture et de la Caisse des Dépôts et Consignation

Patrimoine — Attribution de subvention – Association Abbaye royale Saint-Médard

Musée — Convention de partenariat entre la ville de Soissons et le Conseil Départemental de l’Aisne : Albéric de Braine

Patrimoine — Attribution de subvention – Association Amis de la Cathédrale

Musée — Convention de partenariat entre la ville de Soissons et le Conseil Départemental de l’Aisne : Albéric de Braine

Patrimoine — Attribution de subvention – Association Amis de la Cathédrale

Musée — Don d’une œuvre d’art « l’éducation de la Vierge » de la famille GUILLEMOT

Patrimoine — Subvention exceptionnelle à l’association les Amis de la Cathédrale de Soissons

Patrimoine — Attribution de subvention – Association Abbaye royale Saint-Médard

Animations et Festivités — Attribution d’une subvention de fonctionnement à PL’AISNE NATURE

Patrimoine — Subvention exceptionnelle à l’association les Amis de la Cathédrale de Soissons

Patrimoine — Attribution de subvention – Association Sauvegarde de la Chapelle Saint-Charles

Patrimoine — CIAP – Vente de produit boutique – Cartes postales

Animations et Festivités — Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association des Usagers de la Ligne PARIS LAON

Animations et Festivités — Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association des Usagers de la Ligne PARIS LAON

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Urbanisme — Transfert de propriété du lycée Gérard de Nerval à la Région Hauts-de-France

Urbanisme — Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association pour la promotion et la préservation des Paysages et de l’Environnement du Soissonnais (l’A3PES)

Urbanisme — Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association pour la promotion et la préservation des Paysages et de l’Environnement du Soissonnais (l’A3PES)

Urbanisme — Transfert de propriété du lycée Gérard de Nerval à la Région Hauts-de-France

❤️ Social & Santé 4 délibérations

Vie des Quartiers — Attribution de subventions aux associations à caractère social

Action Sociale — Adhésion au réseau francophone des Villes Amies des ainés

Vie des Quartiers — Attribution de subventions aux associations à caractère social

Action Sociale — Adhésion au réseau francophone des Villes Amies des ainés

👥 Ressources humaines 4 délibérations

Affaires de Personnel — Amicale du Personnel de la ville de Soissons – Convention d’objectifs – Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de l’année 2021

Affaires de Personnel — création d’un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet- charge de projets patrimoine (recrutement d’un agent contractuel pour mener à bien un projet

Affaires de Personnel — création d’un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet- charge de projets patrimoine (recrutement d’un agent contractuel pour mener à bien un projet

Affaires de Personnel — Amicale du Personnel de la ville de Soissons – Convention d’objectifs – Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de l’année 2021

🎓 Éducation 2 délibérations

Petite Enfance — Signature de la charte d’appartenance au réseau petite enfance du territoire Soissonnais

Petite Enfance — Signature de la charte d’appartenance au réseau petite enfance du territoire Soissonnais

Sport 2 délibérations

Affaires Sportives — Attribution de subventions aux associations sportives

Affaires Sportives — Attribution de subventions aux associations sportives

💶 Finances & Budget 2 délibérations

Commerce — Instauration dispositif 2021 de prise en charge de la taxe foncière pour les commerçants

Commerce — Instauration dispositif 2021 de prise en charge de la taxe foncière pour les commerçants

🌱 Environnement 2 délibérations

Affaires Financière — Signature d’une convention avec la Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP) relative au nouveau réseau de proximité des finances publiques

Affaires Financière — Signature d’une convention avec la Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP) relative au nouveau réseau de proximité des finances publiques

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